SCI RESILIENCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI RESILIENCE est une 6540 immatriculée le 9 février 2022 sous le numéro SIREN 910 132 406. Son siège social est situé 5 rue des Pres, 21250 Labruyere. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PAUL MAROY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI RESILIENCE
INSEE- Dénomination
- SCI RESILIENCE
- SIREN
- 910 132 406
- SIRET (siège)
- 910 132 406 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR05910132406Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 910 132 406
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 février 2022
- Siège social
- 5 RUE DES PRES, 21250, LABRUYERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI RESILIENCE
Acquisition, cession, construction et propriété de tous biens immobiliers, mise en valeur, administration, gestion et exploitation par bail, location ou autrement, de tous immeubles dont elle aura la propriété ou la jouissance, éventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la société, au moyen de vente, échange ou apport en société.
Finances de SCI RESILIENCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI RESILIENCE
INSEEMAROY
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 février 2022) · 4 ans
Établissements de SCI RESILIENCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21250 LABRUYERESiègeActif
910 132 406 00018 · ouvert le 17 janvier 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI RESILIENCE
INPIComptes annuels de SCI RESILIENCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI RESILIENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI RESILIENCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RESILIENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI RESILIENCE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 22 juin 2026 · N° 26/00582
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 23 / Proxi fond
Décision du 08 juin 2026 · N° 25/13659
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 18 mai 2026 · N° 2026R00002
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, cH3 divorces-contentieux
Décision du 24 avril 2026 · N° 24/03481
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, cH3 divorces-contentieux
Décision du 24 avril 2026 · N° 24/03379
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP FOND
Décision du 31 mars 2026 · N° 25/01376
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, cH1 Référés
Décision du 18 mars 2026 · N° 26/00077
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 03 mars 2026 · N° 2026002210
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 8ème chambre
Décision du 18 février 2026 · N° 2025L03825
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 3
Décision du 09 février 2026 · N° 24/06379
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 05 février 2026 · N° 24/01748
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés Civils Cab. 1
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/01145
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 17 décembre 2025 · N° 22/19430
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 8ème chambre
Décision du 26 novembre 2025 · N° 2025L02734
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 18 novembre 2025 · N° 2025F02347
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Tribunal de commerce
Décision du 21 octobre 2025 · N° 2025F01185
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recours Hospitalisation
Décision du 17 octobre 2025 · N° 25/00119
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 11 septembre 2025 · N° 2025F04695
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 03 septembre 2025 · N° 2025L01670
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP REFERES
Décision du 12 août 2025 · N° 25/00435
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 23 juin 2025 · N° 2025003540
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Tribunal de commerce, chambre 1-12
Décision du 16 juin 2025 · N° 2024070842
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, jEX MOBILIER
Décision du 04 juin 2025 · N° 24/02243
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 12 mai 2025 · N° 25/00505
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 31 mars 2025 · N° 22/04084
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 9
Décision du 25 mars 2025 · N° 24/02485
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Cour d'appel, recours Hospitalisation
Décision du 06 février 2025 · N° 25/00014
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Cour d'appel, recours Hospitalisation
Décision du 23 janvier 2025 · N° 25/00012
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 1
Décision du 13 janvier 2025 · N° 22/02306
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 18 décembre 2024 · N° 23/14569
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP FOND
Décision du 06 décembre 2024 · N° 24/00682
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 08 novembre 2024 · N° 23/02231
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 3
Décision du 05 novembre 2024 · N° 24/07569
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 20 mars 2024 · N° 24/01745
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 3
Décision du 11 janvier 2024 · N° 21/11319
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 11 mai 2023 · N° 19/13967
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recours Hospitalisation
Décision du 13 avril 2023 · N° 23/00047
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Premier Président
Décision du 28 septembre 2022 · N° 22/00029
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Premier Président
Décision du 28 septembre 2022 · N° 22/00026
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 2
Décision du 17 juin 2022 · N° 20/03675
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE
Décision du 10 mai 2022 · N° 21/00346
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI RESILIENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI RESILIENCE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-02-09 · Début d'activité : 2022-01-17
- création
Date d'effet : 09 février 2022
Questions fréquentes sur SCI RESILIENCE
Quel est le numéro SIREN de SCI RESILIENCE ?
Le numéro SIREN de SCI RESILIENCE est 910 132 406. Le SIRET de son siège social est 910 132 406 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05910132406.
Qui dirige SCI RESILIENCE ?
SCI RESILIENCE est dirigée par PAUL MAROY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI RESILIENCE ?
Le siège social de SCI RESILIENCE est situé 5 rue des Pres, 21250 Labruyere.
SCI RESILIENCE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI RESILIENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI RESILIENCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RESILIENCE.
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