SCI RHODE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 332 223 213, SCI RHODE est une 6540 créée le 15 avril 1985. Elle est domiciliée 18 rue Victor Gerard, 04700 Oraison. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par JEAN-PIERRE PONS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI RHODE
INSEE- Dénomination
- SCI RHODE
- SIREN
- 332 223 213
- SIRET (siège)
- 332 223 213 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR83332223213Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 332 223 213
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 15 avril 1985
- Siège social
- 18 RUE VICTOR GERARD, 04700, ORAISON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI RHODE
Propri²t², gestion, location et dispositions de tous immeubles dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition ²change apport ou autrement
Finances de SCI RHODE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI RHODE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 août 2018
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 août 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI RHODE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 04700 ORAISONSiègeActif
332 223 213 00023 · ouvert le 14 mars 1985 · NAF 6820A
- 04700 ORAISONFermé
332 223 213 00015 · ouvert le 14 mars 1985 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI RHODE
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI RHODE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI RHODE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI RHODE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RHODE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
92 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI RHODE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 29 juillet 2026 · N° 25/01667
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 15 juillet 2026 · N° 23/00080
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 08 juillet 2026 · N° 24/03498
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/00395
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 08 juillet 2026 · N° 26/00968
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 08 juillet 2026 · N° 24/03926
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/00670
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 08 juillet 2026 · N° 26/00969
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/00538
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/01983
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/04154
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/01390
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 01 juillet 2026 · N° 25/01857
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 24 juin 2026 · N° 22/01337
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 24 juin 2026 · N° 24/02934
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 24 juin 2026 · N° 25/00493
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 24 juin 2026 · N° 25/03135
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 24 juin 2026 · N° 25/03721
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 24 juin 2026 · N° 26/00450
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 17 juin 2026 · N° 25/02349
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 10 juin 2026 · N° 24/03981
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 10 juin 2026 · N° 24/04042
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 10 juin 2026 · N° 24/04044
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 10 juin 2026 · N° 25/03052
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 10 juin 2026 · N° 25/00947
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Décision du 10 juin 2026 · N° 26/00451
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 03 juin 2026 · N° 25/03717
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 03 juin 2026 · N° 23/04326
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 03 juin 2026 · N° 24/04310
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 03 juin 2026 · N° 25/00548
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 03 juin 2026 · N° 25/00549
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 27 mai 2026 · N° 25/04041
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 27 mai 2026 · N° 24/03705
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Décision du 27 mai 2026 · N° 24/04061
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 27 mai 2026 · N° 25/00719
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 27 mai 2026 · N° 25/01066
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 27 mai 2026 · N° 25/02639
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Décision du 20 mai 2026 · N° 24/04059
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 20 mai 2026 · N° 24/04474
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Décision du 18 mai 2026 · N° 24/00600
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Décision du 06 mai 2026 · N° 24/04004
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Décision du 29 avril 2026 · N° 24/00373
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 29 avril 2026 · N° 25/02608
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 29 avril 2026 · N° 25/03999
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 22 avril 2026 · N° 26/00548
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Décision du 08 avril 2026 · N° 25/03849
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Cour d'appel, chambre 1 A
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Décision du 08 avril 2026 · N° 24/00923
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Décision du 08 avril 2026 · N° 25/02150
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Décision du 08 avril 2026 · N° 25/02309
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Décision du 08 avril 2026 · N° 25/01448
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Décision du 01 avril 2026 · N° 23/02822
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Décision du 01 avril 2026 · N° 24/02686
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Décision du 01 avril 2026 · N° 24/02976
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Décision du 01 avril 2026 · N° 24/03055
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Décision du 25 mars 2026 · N° 24/02632
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Décision du 25 mars 2026 · N° 24/03472
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Décision du 25 mars 2026 · N° 25/01580
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Cour d'appel, chambre 8
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/02616
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Cour d'appel, chambre 8
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/02848
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Cour d'appel, chambre 8
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/02849
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Décision du 18 mars 2026 · N° 24/01700
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 18 mars 2026 · N° 24/03982
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 18 mars 2026 · N° 24/02455
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 18 mars 2026 · N° 25/00363
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 18 mars 2026 · N° 24/02904
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 18 mars 2026 · N° 26/00188
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 21 janvier 2026 · N° 24/02192
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Décision du 17 septembre 2025 · N° 23/04094
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Tribunal judiciaire, service de proximité
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Décision du 15 avril 2016 · N° 14-25.101
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Décision du 16 mai 2012 · N° 11/19262
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 mai 2002 · N° 00-42.054
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 avril 1998 · N° 96-30.031
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 avril 1998 · N° 96-30.027
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 novembre 1992 · N° 91-10.778
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 mai 1992 · N° 90-21.215
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI RHODE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI RHODE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 avril 1985
Questions fréquentes sur SCI RHODE
Quel est le numéro SIREN de SCI RHODE ?
Le numéro SIREN de SCI RHODE est 332 223 213. Le SIRET de son siège social est 332 223 213 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83332223213.
Qui dirige SCI RHODE ?
SCI RHODE est dirigée par JEAN-PIERRE PONS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI RHODE ?
Le siège social de SCI RHODE est situé 18 rue Victor Gerard, 04700 Oraison.
SCI RHODE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI RHODE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI RHODE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RHODE.
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