SCI RHONE BUGEY
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI RHONE BUGEY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 avril 1992, identifiée par le SIREN 385 268 750. Son siège social est situé 34 quai Charles de Gaulle Cite Internationale, 69006 Lyon. SCI RHONE BUGEY relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par SEBASTIEN TOULY, gérant.
Fiche d'identité de SCI RHONE BUGEY
INSEE- Dénomination
- SCI RHONE BUGEY
- SIREN
- 385 268 750
- SIRET (siège)
- 385 268 750 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR46385268750Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 385 268 750
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 23 avril 1992
- Siège social
- 34 QUAI CHARLES DE GAULLE CITE INTERNATIONALE, 69006, LYON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI RHONE BUGEY
L'acquisition d'un ténement immobilier sis à BELLEGARDE (01) 12 avenue Maréchal Leclerc la démolition du bâtiment y édifié, l'édification sur le terrain d'une construction à usage commercial et l'exploitation de l'ensemble immobilier par voiede location au autrement comme tous les autres immobiliers.
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Finances de SCI RHONE BUGEY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI RHONE BUGEY
INSEEINVESTLY
Autre
Depuis la création (23 avril 1992) · 34 ans
Établissements de SCI RHONE BUGEY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69006 LYONSiègeActif
385 268 750 00028 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 6820B
- 69150 DECINES-CHARPIEUFermé
385 268 750 00010 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI RHONE BUGEY
INPIConformité de SCI RHONE BUGEY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RHONE BUGEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI RHONE BUGEY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI RHONE BUGEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI RHONE BUGEY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 23 avril 1992
Questions fréquentes sur SCI RHONE BUGEY
Quel est le numéro SIREN de SCI RHONE BUGEY ?
Le numéro SIREN de SCI RHONE BUGEY est 385 268 750. Le SIRET de son siège social est 385 268 750 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46385268750.
Qui dirige SCI RHONE BUGEY ?
SCI RHONE BUGEY est dirigée par SEBASTIEN TOULY, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI RHONE BUGEY ?
Le siège social de SCI RHONE BUGEY est situé 34 quai Charles de Gaulle Cite Internationale, 69006 Lyon.
SCI RHONE BUGEY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI RHONE BUGEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI RHONE BUGEY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RHONE BUGEY.
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