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SCI RHONE BUGEY

Active
Siren385 268 750SCI69006 LYONCréée le 23 avril 1992

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI RHONE BUGEY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 avril 1992, identifiée par le SIREN 385 268 750. Son siège social est situé 34 quai Charles de Gaulle Cite Internationale, 69006 Lyon. SCI RHONE BUGEY relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par SEBASTIEN TOULY, gérant.

Fiche d'identité de SCI RHONE BUGEY

Dénomination
SCI RHONE BUGEY
SIREN
385 268 750
SIRET (siège)
385 268 750 00028
N° TVA intracommunautaire
FR46385268750Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 268 750
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 avril 1992
Siège social
34 QUAI CHARLES DE GAULLE CITE INTERNATIONALE, 69006, LYON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI RHONE BUGEY

L'acquisition d'un ténement immobilier sis à BELLEGARDE (01) 12 avenue Maréchal Leclerc la démolition du bâtiment y édifié, l'édification sur le terrain d'une construction à usage commercial et l'exploitation de l'ensemble immobilier par voiede location au autrement comme tous les autres immobiliers.

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Finances de SCI RHONE BUGEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI RHONE BUGEY

SR

SUZANNE REVEIL

Autre

Depuis la création (23 avril 1992) · 34 ans

ST

SEBASTIEN TOULY

Gérant

Depuis la création (23 avril 1992) · 34 ans

I

INVESTLY

Autre

Depuis la création (23 avril 1992) · 34 ans

Établissements de SCI RHONE BUGEY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69006 LYONSiègeActif

    385 268 750 00028 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 6820B

  • 69150 DECINES-CHARPIEUFermé

    385 268 750 00010 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI RHONE BUGEY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 03 août 2001

  • Acte

Conformité de SCI RHONE BUGEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RHONE BUGEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI RHONE BUGEY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI RHONE BUGEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI RHONE BUGEY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 1992

Questions fréquentes sur SCI RHONE BUGEY

Quel est le numéro SIREN de SCI RHONE BUGEY ?

Le numéro SIREN de SCI RHONE BUGEY est 385 268 750. Le SIRET de son siège social est 385 268 750 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46385268750.

Qui dirige SCI RHONE BUGEY ?

SCI RHONE BUGEY est dirigée par SEBASTIEN TOULY, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI RHONE BUGEY ?

Le siège social de SCI RHONE BUGEY est situé 34 quai Charles de Gaulle Cite Internationale, 69006 Lyon.

SCI RHONE BUGEY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI RHONE BUGEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI RHONE BUGEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RHONE BUGEY.