SCI RHONE FEUILLANT

Active

Siren510 584 311SCI69001 LYONCréée le 17 février 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 2,1 k€
Effectif: Non publié

SCI RHONE FEUILLANT est une SCI immatriculée le 17 février 2009 sous le numéro SIREN 510 584 311. Son siège social est situé 24 rue Imbert Colomes, 69001 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MOHAMED MEJAI, gérant.

Fiche d'identité de SCI RHONE FEUILLANT

INSEE

Dénomination: SCI RHONE FEUILLANT
SIREN: 510 584 311
SIRET (siège): 510 584 311 00011
N° TVA intracommunautaire: FR46510584311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 510 584 311
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 2 100 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 17 février 2009
Siège social: 24 RUE IMBERT COLOMES, 69001, LYON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI RHONE FEUILLANT

Gestion de biens immobiliers

Finances de SCI RHONE FEUILLANT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI RHONE FEUILLANT

INSEE

MABROUKA BEJAI

Autre

Depuis la création (17 février 2009) · 17 ans

MOHAMED MEJAI

Gérant

Depuis la création (17 février 2009) · 17 ans

Établissements de SCI RHONE FEUILLANT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69001 LYONSiègeActif
510 584 311 00011 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI RHONE FEUILLANT

INPI

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2026

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 23 octobre 2026

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 septembre 2026

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 08 septembre 2026

Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 17 février 2009

Acte

Comptes annuels de SCI RHONE FEUILLANT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI RHONE FEUILLANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI RHONE FEUILLANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RHONE FEUILLANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI RHONE FEUILLANT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI RHONE FEUILLANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI RHONE FEUILLANT

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

24 mars 2009Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-01-01

18 mai 2024création
Date d'effet : 17 février 2009

Questions fréquentes sur SCI RHONE FEUILLANT

Quel est le numéro SIREN de SCI RHONE FEUILLANT ?

Le numéro SIREN de SCI RHONE FEUILLANT est 510 584 311. Le SIRET de son siège social est 510 584 311 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46510584311.

Qui dirige SCI RHONE FEUILLANT ?

SCI RHONE FEUILLANT est dirigée par MOHAMED MEJAI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI RHONE FEUILLANT ?

Le siège social de SCI RHONE FEUILLANT est situé 24 rue Imbert Colomes, 69001 Lyon.