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SCI RIOUAD

Active
Siren442 384 160SCI32400 BERNEDECréée le 18 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

SCI RIOUAD est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juin 2002, identifiée par le SIREN 442 384 160. Son siège social est situé Ld Riouad, 32400 Bernede. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN-FRANCOIS MANUEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI RIOUAD

Dénomination
SCI RIOUAD
SIREN
442 384 160
SIRET (siège)
442 384 160 00010
N° TVA intracommunautaire
FR44442384160Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 384 160
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 juin 2002
Siège social
LD RIOUAD, 32400, BERNEDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI RIOUAD

PROPRIETE, GESTION, LOCATION, ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.

Finances de SCI RIOUAD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI RIOUAD

JM

JEAN-FRANCOIS MANUEL

Gérant

Depuis la création (18 juin 2002) · 24 ans

Établissements de SCI RIOUAD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32400 BERNEDESiègeActif

    442 384 160 00010 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI RIOUAD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI RIOUAD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI RIOUAD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI RIOUAD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RIOUAD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI RIOUAD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI RIOUAD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI RIOUAD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI RIOUAD

Quel est le numéro SIREN de SCI RIOUAD ?

Le numéro SIREN de SCI RIOUAD est 442 384 160. Le SIRET de son siège social est 442 384 160 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44442384160.

Qui dirige SCI RIOUAD ?

SCI RIOUAD est dirigée par JEAN-FRANCOIS MANUEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI RIOUAD ?

Le siège social de SCI RIOUAD est situé Ld Riouad, 32400 Bernede.

SCI RIOUAD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI RIOUAD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI RIOUAD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RIOUAD.

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