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SCI RIVIERE A

Active
Siren538 090 499SCI09600 LAROQUE-D'OLMESCréée le 24 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions20 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 €
Effectif
Non publié

SCI RIVIERE A est une SCI immatriculée le 24 novembre 2011 sous le numéro SIREN 538 090 499. Son siège social est situé 6 rue Marechal Leclerc, 09600 Laroque-d'Olmes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ALAIN RIVIERE en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI RIVIERE A

Dénomination
SCI RIVIERE A
SIREN
538 090 499
SIRET (siège)
538 090 499 00012
N° TVA intracommunautaire
FR31538090499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 090 499
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 novembre 2011
Siège social
6 RUE MARECHAL LECLERC, 09600, LAROQUE-D'OLMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI RIVIERE A

Acquisition et gestion par location de tous immeubles

Finances de SCI RIVIERE A

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI RIVIERE A

AR

ALAIN RIVIERE

Autre

Depuis la création (24 novembre 2011) · 14 ans

JR

JULIEN RIVIERE

Autre

Depuis la création (24 novembre 2011) · 14 ans

Établissements de SCI RIVIERE A

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09600 LAROQUE-D'OLMESSiègeActif

    538 090 499 00012 · ouvert le 23 novembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI RIVIERE A

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI RIVIERE A

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI RIVIERE A. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI RIVIERE A

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RIVIERE A. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI RIVIERE A. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI RIVIERE A n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI RIVIERE A

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-24 · Début d'activité : 2011-11-23

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 2011

Questions fréquentes sur SCI RIVIERE A

Quel est le numéro SIREN de SCI RIVIERE A ?

Le numéro SIREN de SCI RIVIERE A est 538 090 499. Le SIRET de son siège social est 538 090 499 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31538090499.

Qui dirige SCI RIVIERE A ?

SCI RIVIERE A est dirigée par ALAIN RIVIERE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI RIVIERE A ?

Le siège social de SCI RIVIERE A est situé 6 rue Marechal Leclerc, 09600 Laroque-d'Olmes.

SCI RIVIERE A est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI RIVIERE A est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI RIVIERE A est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RIVIERE A.

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