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SCI RM BROUSSE

Active
Siren344 356 829SCI07200 UCELCréée le 08 avril 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI RM BROUSSE est une SCI immatriculée le 8 avril 1988 sous le numéro SIREN 344 356 829. Son siège social est situé 10 Rte de la Chavade l'Olivet Haut, 07200 Ucel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par RENE BROUSSE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI RM BROUSSE

Dénomination
SCI RM BROUSSE
SIREN
344 356 829
SIRET (siège)
344 356 829 00020
N° TVA intracommunautaire
FR32344356829Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 356 829
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 avril 1988
Siège social
10 RTE DE LA CHAVADE L'OLIVET HAUT, 07200, UCEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI RM BROUSSE

LOUEUR D'IMMEUBLES

Finances de SCI RM BROUSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI RM BROUSSE

RB

RENE BROUSSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 avril 2023

SB

SYLVIE BROUSSE

Associé indéfiniment responsable

CB

CAROLE BROUSSE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 avril 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI RM BROUSSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07200 UCELSiègeActif

    344 356 829 00020 · ouvert le 01 mars 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI RM BROUSSE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2023

  • Acte

Comptes annuels de SCI RM BROUSSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI RM BROUSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI RM BROUSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RM BROUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI RM BROUSSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI RM BROUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI RM BROUSSE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BROUSSE Rene Henri Adrien Andre ; Associé indéfiniment responsable : MAROT Sylvie ; Associé indéfiniment responsable : BROUSSE Carole Cécile

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  1. création

    Date d'effet : 08 avril 1988

Questions fréquentes sur SCI RM BROUSSE

Quel est le numéro SIREN de SCI RM BROUSSE ?

Le numéro SIREN de SCI RM BROUSSE est 344 356 829. Le SIRET de son siège social est 344 356 829 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32344356829.

Qui dirige SCI RM BROUSSE ?

SCI RM BROUSSE est dirigée par RENE BROUSSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI RM BROUSSE ?

Le siège social de SCI RM BROUSSE est situé 10 Rte de la Chavade l'Olivet Haut, 07200 Ucel.

SCI RM BROUSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI RM BROUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI RM BROUSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RM BROUSSE.

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