SCI ROBERT D'ARBRISSEL

Active

Siren382 378 925SCI35150 CORPS-NUDSCréée le 10 juillet 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 5,3 k€
Effectif: Non publié

SCI ROBERT D'ARBRISSEL est une SCI immatriculée le 10 juillet 1991 sous le numéro SIREN 382 378 925. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Janze, 35150 Corps-Nuds. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par HERVE LECOMTE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ROBERT D'ARBRISSEL

INSEE

Dénomination: SCI ROBERT D'ARBRISSEL
SIREN: 382 378 925
SIRET (siège): 382 378 925 00020
N° TVA intracommunautaire: FR43382378925Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 382 378 925
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 5 335,71 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 10 juillet 1991
Siège social: RTE DE JANZE, 35150, CORPS-NUDS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de SCI ROBERT D'ARBRISSEL

propriété, administration exploitation d'immeubles bâtis ou non, pär tous moyens

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Finances de SCI ROBERT D'ARBRISSEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ROBERT D'ARBRISSEL

INSEEBODACC

HERVE LECOMTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 juillet 2021

YVES LECOMTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 juillet 2021

BRECHELIANT

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 juillet 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ROBERT D'ARBRISSEL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

35150 CORPS-NUDSSiègeActif
382 378 925 00020 · ouvert le 01 mars 1991 · NAF 6820B
35700 RENNESFermé
382 378 925 00012 · ouvert le 01 mars 1991 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI ROBERT D'ARBRISSEL

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juillet 2021

Acte

Dépôt du 18 février 2005

Acte

Dépôt du 26 avril 1993

Acte

Comptes annuels de SCI ROBERT D'ARBRISSEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROBERT D'ARBRISSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ROBERT D'ARBRISSEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROBERT D'ARBRISSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ROBERT D'ARBRISSEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROBERT D'ARBRISSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ROBERT D'ARBRISSEL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

16 juillet 2021Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Gérant, Associé indéfiniment responsable : LECOMTE Hervé Jacques Henri ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LECOMTE Yves ; Associé indéfiniment responsable : BRECHELIANT

18 mai 2024création
Date d'effet : 10 juillet 1991

Questions fréquentes sur SCI ROBERT D'ARBRISSEL

Quel est le numéro SIREN de SCI ROBERT D'ARBRISSEL ?

Le numéro SIREN de SCI ROBERT D'ARBRISSEL est 382 378 925. Le SIRET de son siège social est 382 378 925 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43382378925.

Qui dirige SCI ROBERT D'ARBRISSEL ?

SCI ROBERT D'ARBRISSEL est dirigée par HERVE LECOMTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ROBERT D'ARBRISSEL ?

Le siège social de SCI ROBERT D'ARBRISSEL est situé Rte de Janze, 35150 Corps-Nuds.