SCI ROBERT D'ARVIGNA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 90,1 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ROBERT D'ARVIGNA est une SCI immatriculée le 31 mai 2005 sous le numéro SIREN 482 573 516. Elle est domiciliée 19 rue du Capitaine Pierre Flottes, 09100 Pamiers. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ALAIN FOUET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI ROBERT D'ARVIGNA
INSEE- Dénomination
- SCI ROBERT D'ARVIGNA
- SIREN
- 482 573 516
- SIRET (siège)
- 482 573 516 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR22482573516Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 573 516
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 90 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 mai 2005
- Siège social
- 19 RUE DU CAPITAINE PIERRE FLOTTES, 09100, PAMIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ROBERT D'ARVIGNA
ACQUISITION, CONSTRUCTION LOCATION, GESTION DE TOUS IMMEUBLES
Finances de SCI ROBERT D'ARVIGNA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ROBERT D'ARVIGNA
INSEEÉtablissements de SCI ROBERT D'ARVIGNA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09100 PAMIERSSiègeActif
482 573 516 00010 · ouvert le 03 mai 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ROBERT D'ARVIGNA
INPIComptes annuels de SCI ROBERT D'ARVIGNA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROBERT D'ARVIGNA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ROBERT D'ARVIGNA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROBERT D'ARVIGNA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ROBERT D'ARVIGNA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ROBERT D'ARVIGNA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ROBERT D'ARVIGNA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 mai 2005
Questions fréquentes sur SCI ROBERT D'ARVIGNA
Quel est le numéro SIREN de SCI ROBERT D'ARVIGNA ?
Le numéro SIREN de SCI ROBERT D'ARVIGNA est 482 573 516. Le SIRET de son siège social est 482 573 516 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22482573516.
Qui dirige SCI ROBERT D'ARVIGNA ?
SCI ROBERT D'ARVIGNA est dirigée par ALAIN FOUET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ROBERT D'ARVIGNA ?
Le siège social de SCI ROBERT D'ARVIGNA est situé 19 rue du Capitaine Pierre Flottes, 09100 Pamiers.
SCI ROBERT D'ARVIGNA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ROBERT D'ARVIGNA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ROBERT D'ARVIGNA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROBERT D'ARVIGNA.
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