SCI ROBERT LE BRUCE

Active

Siren538 142 035Société civile50700 VALOGNESCréée le 30 novembre 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 538 142 035, SCI ROBERT LE BRUCE est une société civile créée le 30 novembre 2011. Elle est domiciliée 5 Rte du Bois, 50700 Valognes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PHILIPPE COUASNON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ROBERT LE BRUCE

INSEE

Dénomination: SCI ROBERT LE BRUCE
SIREN: 538 142 035
SIRET (siège): 538 142 035 00012
N° TVA intracommunautaire: FR21538142035Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 538 142 035
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique: Autre société civile
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 30 novembre 2011
Siège social: 5 RTE DU BOIS, 50700, VALOGNES
Établissements: 1
Statut: Active

Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI ROBERT LE BRUCE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI ROBERT LE BRUCE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ROBERT LE BRUCE

INSEEBODACC

PHILIPPE COUASNON

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 juin 2024

HERVE TEXIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 novembre 2011) · 14 ans

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ROBERT LE BRUCE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

50700 VALOGNESSiègeActif
538 142 035 00012 · ouvert le 21 novembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ROBERT LE BRUCE

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mai 2024

Acte

Dépôt du 30 novembre 2011

Acte

Comptes annuels de SCI ROBERT LE BRUCE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROBERT LE BRUCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ROBERT LE BRUCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROBERT LE BRUCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ROBERT LE BRUCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROBERT LE BRUCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ROBERT LE BRUCE

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

05 juin 2024Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg
Gérant, Associé indéfiniment responsable : TEXIER Hervé ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : COUASNON Philippe
11 décembre 2011Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-30 · Début d'activité : 2011-11-21

19 mars 2025création
Date d'effet : 30 novembre 2011

Questions fréquentes sur SCI ROBERT LE BRUCE

Quel est le numéro SIREN de SCI ROBERT LE BRUCE ?

Le numéro SIREN de SCI ROBERT LE BRUCE est 538 142 035. Le SIRET de son siège social est 538 142 035 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21538142035.

Qui dirige SCI ROBERT LE BRUCE ?

SCI ROBERT LE BRUCE est dirigée par PHILIPPE COUASNON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ROBERT LE BRUCE ?

Le siège social de SCI ROBERT LE BRUCE est situé 5 Rte du Bois, 50700 Valognes.