SCI ROCHE BRUNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 922 477 054, SCI ROCHE BRUNE est une SCI créée le 23 décembre 2022. Son siège social est situé 764 RUE Hector Berlioz, 38340 Voreppe. Son activité principale relève du code NAF 6832A. La direction est assurée par BRICE MARTIN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI ROCHE BRUNE
INSEE- Dénomination
- SCI ROCHE BRUNE
- SIREN
- 922 477 054
- SIRET (siège)
- 922 477 054 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR28922477054Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 477 054
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 23 décembre 2022
- Siège social
- 764 RUE Hector Berlioz, 38340, Voreppe
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ROCHE BRUNE
Acquisition d'un immeuble, emprunt de toute somme en vue de faciliter l'objet en question.
Finances de SCI ROCHE BRUNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ROCHE BRUNE
INSEEBMBI
Autre
Depuis la création (23 décembre 2022) · 3 ans
Établissements de SCI ROCHE BRUNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38340 VoreppeSiègeActif
922 477 054 00022 · ouvert le 15 mai 2026 · NAF 6820B
- 38340 VOREPPEFermé
922 477 054 00014 · ouvert le 09 décembre 2022 · NAF 6832A
Documents juridiques de SCI ROCHE BRUNE
INPIComptes annuels de SCI ROCHE BRUNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROCHE BRUNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ROCHE BRUNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROCHE BRUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ROCHE BRUNE. Elles s'échelonnent de 1989 à 1992. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 avril 1992 · N° 89-21.022
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juillet 1989 · N° 87-45.758
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ROCHE BRUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ROCHE BRUNE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-12-09
- création
Date d'effet : 23 décembre 2022
Questions fréquentes sur SCI ROCHE BRUNE
Quel est le numéro SIREN de SCI ROCHE BRUNE ?
Le numéro SIREN de SCI ROCHE BRUNE est 922 477 054. Le SIRET de son siège social est 922 477 054 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28922477054.
Qui dirige SCI ROCHE BRUNE ?
SCI ROCHE BRUNE est dirigée par BRICE MARTIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ROCHE BRUNE ?
Le siège social de SCI ROCHE BRUNE est situé 764 RUE Hector Berlioz, 38340 Voreppe.
SCI ROCHE BRUNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ROCHE BRUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ROCHE BRUNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROCHE BRUNE.
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