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SCI ROCHEBRUNE

Active
Siren327 447 934SCI21380 MESSIGNY-ET-VANTOUXCréée le 25 janvier 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions20 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
259 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 327 447 934, SCI ROCHEBRUNE est une SCI créée le 25 janvier 2024. Son siège social est situé 11 Grande rue, 21380 Messigny-et-Vantoux. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par SERGE DOUVIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ROCHEBRUNE

Dénomination
SCI ROCHEBRUNE
SIREN
327 447 934
SIRET (siège)
327 447 934 00032
N° TVA intracommunautaire
FR79327447934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 447 934
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
259 163,33 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 janvier 2024
Siège social
11 GRANDE RUE, 21380, MESSIGNY-ET-VANTOUX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI ROCHEBRUNE

Propriété, administration, exploitation d'immeubles

Finances de SCI ROCHEBRUNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ROCHEBRUNE

JD

JEAN-CHRISTIAN DOUVIER

Associé indéfiniment responsable

YD

YAN-ERIC DOUVIER

Associé indéfiniment responsable

ID

ISALINE DOUVIER

Associé indéfiniment responsable

SD

SERGE DOUVIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 janvier 2024) · 2 ans

ED

EVELYNE DOY

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

AE

Adeline né DOUVIER ERNST

Gérant · de juillet 2020 à janvier 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ROCHEBRUNE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 21380 MESSIGNY-ET-VANTOUXSiègeActif

    327 447 934 00032 · ouvert le 03 juillet 2023 · NAF 6820B

  • 57160 SCY-CHAZELLESFermé

    327 447 934 00016 · ouvert le 03 mai 1983 · NAF 6820B

  • 57160 LESSYFermé

    327 447 934 00024 · ouvert le 03 mai 1983 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ROCHEBRUNE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 janvier 2024

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2024

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 19 juin 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI ROCHEBRUNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROCHEBRUNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ROCHEBRUNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROCHEBRUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ROCHEBRUNE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROCHEBRUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ROCHEBRUNE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Immatriculée le 2024-01-25 · Début d'activité : 2023-07-03

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    Gérant : ERNST Adeline né(e) DOUVIER

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 2024

Questions fréquentes sur SCI ROCHEBRUNE

Quel est le numéro SIREN de SCI ROCHEBRUNE ?

Le numéro SIREN de SCI ROCHEBRUNE est 327 447 934. Le SIRET de son siège social est 327 447 934 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79327447934.

Qui dirige SCI ROCHEBRUNE ?

SCI ROCHEBRUNE est dirigée par SERGE DOUVIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ROCHEBRUNE ?

Le siège social de SCI ROCHEBRUNE est situé 11 Grande rue, 21380 Messigny-et-Vantoux.

SCI ROCHEBRUNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ROCHEBRUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ROCHEBRUNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROCHEBRUNE.

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