SCI ROCLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ROCLE est une SCI immatriculée le 19 octobre 1989 sous le numéro SIREN 351 871 033. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Che de Clairefontaine, 30131 Pujaut. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-PATRICK DASTE en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI ROCLE
INSEE- Dénomination
- SCI ROCLE
- SIREN
- 351 871 033
- SIRET (siège)
- 351 871 033 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR38351871033Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 871 033
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 octobre 1989
- Siège social
- 1 CHE DE CLAIREFONTAINE, 30131, PUJAUT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ROCLE
La propriete la gestion l'administration et la disposition des biens immobiliers qui seront la propriete de la societe.
Finances de SCI ROCLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ROCLE
INSEEÉtablissements de SCI ROCLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30131 PUJAUTSiègeActif
351 871 033 00020 · ouvert le 02 juin 1989 · NAF 6820B
- 30200 BAGNOLS-SUR-CEZEFermé
351 871 033 00012 · ouvert le 02 juin 1989 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ROCLE
INPIComptes annuels de SCI ROCLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROCLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ROCLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROCLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ROCLE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 janvier 2018 · N° 16-23.789
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 octobre 2017 · N° 16-24.594
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE C
Décision du 08 juillet 2016 · N° 15/04230
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ROCLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ROCLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- création
Date d'effet : 19 octobre 1989
Questions fréquentes sur SCI ROCLE
Quel est le numéro SIREN de SCI ROCLE ?
Le numéro SIREN de SCI ROCLE est 351 871 033. Le SIRET de son siège social est 351 871 033 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38351871033.
Qui dirige SCI ROCLE ?
SCI ROCLE est dirigée par JEAN-PATRICK DASTE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ROCLE ?
Le siège social de SCI ROCLE est situé 1 Che de Clairefontaine, 30131 Pujaut.
SCI ROCLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ROCLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ROCLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROCLE.
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