SCI ROHAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 35,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ROHAN est une SCI immatriculée le 8 novembre 2017 sous le numéro SIREN 833 147 705. Elle est domiciliée 1 All Max Jacob, 95200 Sarcelles. L'entreprise déclare le code NAF 6831Z comme activité principale. La direction est assurée par MOHAMMAD TANWEER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ROHAN
INSEE- Dénomination
- SCI ROHAN
- SIREN
- 833 147 705
- SIRET (siège)
- 833 147 705 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR89833147705Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 833 147 705
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 35 000 €
- Code NAF / APE
- 6831Z
- Date de création
- 08 novembre 2017
- Siège social
- 1 ALL MAX JACOB, 95200, SARCELLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ROHAN
Achat vente immeuble
Finances de SCI ROHAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ROHAN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 novembre 2017) · 8 ans
Établissements de SCI ROHAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95200 SARCELLESSiègeActif
833 147 705 00010 · ouvert le 31 octobre 2017 · NAF 6831Z
Documents juridiques de SCI ROHAN
INPIComptes annuels de SCI ROHAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ROHAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
79 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ROHAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 25 août 2026 · N° 24/01766
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 05 août 2026 · N° 26/00006
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/00004
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00144
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/00022
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 25 juin 2026 · N° 24/01292
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 19 juin 2026 · N° 24/01644
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 19 juin 2026 · N° 24/01645
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 19 juin 2026 · N° 24/01646
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 19 juin 2026 · N° 24/01648
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 19 juin 2026 · N° 24/01649
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 19 juin 2026 · N° 25/00555
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 18 juin 2026 · N° 26/00547
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/00440
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - autorisation de vente amiable
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/00029
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00449
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 19 mai 2026 · N° 23/01817
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 06 mai 2026 · N° 23/01058
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 06 mai 2026 · N° 23/00412
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 06 mai 2026 · N° 23/00411
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 06 mai 2026 · N° 23/00409
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 28 avril 2026 · N° 24/03648
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 avril 2026 · N° 25-10.306
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 25 mars 2026 · N° 25/00417
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 20 mars 2026 · N° 25/01162
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 18 mars 2026 · N° 24/00573
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jAF section 1 cab 3
Décision du 10 février 2026 · N° 18/33254
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience quatrième chambre (procédures collectives)
Décision du 28 janvier 2026 · N° 2025019226
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 04 décembre 2025 · N° 25/02279
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 23 septembre 2025 · N° 25/00809
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 27 mai 2025 · N° 25/00060
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL TP SAINT PAUL
Décision du 20 mai 2025 · N° 25/00139
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 06 mai 2025 · N° 24/01616
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Autres décisions statuant sur une contestation ou une demande incidente
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 06 mai 2025 · N° 24/00017
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 13 mars 2025 · N° 22/01284
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 25 février 2025 · N° 24/00200
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 28 janvier 2025 · N° 22/03267
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 09 décembre 2024 · N° 23/00020
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4 A
Décision du 12 novembre 2024 · N° 23/00316
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 18 juin 2024 · N° 22/00004
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 23 avril 2024 · N° 22/03624
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 18 avril 2024 · N° 21/04064
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 19 mars 2024 · N° 23/03516
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 27 février 2024 · N° 21/00233
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4 A
Décision du 23 janvier 2024 · N° 22/00504
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 07 novembre 2023 · N° 23/00320
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4 A
Décision du 28 juillet 2023 · N° 21/02442
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 04 octobre 2022 · N° 21/02170
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 17 juin 2022 · N° 20/02904
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 mars 2022 · N° 21-12.946
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 septembre 2020 · N° 19-21.828
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 12
Décision du 24 novembre 2016 · N° 15/13119
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 juin 2012 · N° 11-21.048
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 juin 2012 · N° 11-21.047
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 22 janvier 2010 · N° 08/09844
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 mai 2007 · N° 04-48.029
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 juillet 2001 · N° 01-04.016
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 mai 2001 · N° 99-20.222
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 février 2000 · N° 96-22.344
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 janvier 2000 · N° 97-45.205
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 juin 1999 · N° 97-19.761
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 février 1999 · N° 96-21.522
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 mai 1996 · N° 94-45.229
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 octobre 1995 · N° 93-16.049
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 25 janvier 1995 · N° 93-13.959
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 janvier 1995 · N° 91-14.124
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 octobre 1994 · N° 92-17.170
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 juillet 1994 · N° 92-18.872
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 juin 1994 · N° 92-43.670
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 décembre 1993 · N° 91-42.795
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 février 1992 · N° 89-40.521
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 janvier 1992 · N° 90-10.678
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 décembre 1990 · N° 89-15.675
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 avril 1990 · N° 89-05.043
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 juin 1989 · N° 88-44.127
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 juin 1989 · N° 86-43.675
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 avril 1989 · N° 87-15.073
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 mars 1989 · N° 88-40.578
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 mars 1989 · N° 87-14.001
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ROHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ROHAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-10-31
- création
Date d'effet : 08 novembre 2017
Questions fréquentes sur SCI ROHAN
Quel est le numéro SIREN de SCI ROHAN ?
Le numéro SIREN de SCI ROHAN est 833 147 705. Le SIRET de son siège social est 833 147 705 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89833147705.
Qui dirige SCI ROHAN ?
SCI ROHAN est dirigée par MOHAMMAD TANWEER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ROHAN ?
Le siège social de SCI ROHAN est situé 1 All Max Jacob, 95200 Sarcelles.
SCI ROHAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ROHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ROHAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROHAN.
Entreprises similaires
Même activité à Sarcelles
- CABINET CPI95200 SarcellesCA 727 k€
- SARCELLES95200 SarcellesCA 293 k€
- DS IMMOBILIER95200 SarcellesCA 84,8 k€
- INTERNATIONAL IMMOBILIER SERVICES95200 SarcellesCA 0 €
- 2PMC IMMO95200 Sarcelles
- 3S IMMO95200 Sarcelles
- BABYLONE PRESTIGE IMMOBILIER-PARIS95200 Sarcelles
- BOTBOL ALAIN95200 Sarcelles
- COUGNIOT ADRIEN95200 Sarcelles
- D T F95200 Sarcelles
