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SCI ROOSEVELT

Active
Siren391 023 090SCI74300 ClusesCréée le 20 décembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
38,1 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 391 023 090, SCI ROOSEVELT est une SCI créée le 20 décembre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 959 Rte le Front de Neige Bat A - Rte des Servages Araches les Carroz le Front de Neige Bat A, 74300 Cluses. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCOISE JOTTEUR, gérant.

Fiche d'identité de SCI ROOSEVELT

Dénomination
SCI ROOSEVELT
SIREN
391 023 090
SIRET (siège)
391 023 090 00023
N° TVA intracommunautaire
FR73391023090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 023 090
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
38 112,25 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 décembre 1996
Siège social
959 RTE LE FRONT DE NEIGE BAT A - RTE DES SERVAGES ARACHES LES CARROZ LE FRONT DE NEIGE BAT A, 74300, Cluses
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ROOSEVELT

N'A PLUS A ETRE MENTIONNE SUR L'EXTRAIT (DECRET 87-970 DU 03.12.1987)

Finances de SCI ROOSEVELT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ROOSEVELT

FJ

FRANCOISE JOTTEUR

Gérant

Depuis la création (20 décembre 1996) · 29 ans

Établissements de SCI ROOSEVELT

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 74300 ClusesSiègeFermé

    391 023 090 00023 · ouvert le 30 septembre 1996 · NAF 6820B

  • 69120 VAULX-EN-VELINFermé

    391 023 090 00015 · ouvert le 06 juin 1969 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI ROOSEVELT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1997

  • Acte

Dépôt du 20 avril 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI ROOSEVELT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROOSEVELT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ROOSEVELT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROOSEVELT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ROOSEVELT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROOSEVELT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ROOSEVELT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 1996

Questions fréquentes sur SCI ROOSEVELT

Quel est le numéro SIREN de SCI ROOSEVELT ?

Le numéro SIREN de SCI ROOSEVELT est 391 023 090. Le SIRET de son siège social est 391 023 090 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73391023090.

Qui dirige SCI ROOSEVELT ?

SCI ROOSEVELT est dirigée par FRANCOISE JOTTEUR, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ROOSEVELT ?

Le siège social de SCI ROOSEVELT est situé 959 Rte le Front de Neige Bat A - Rte des Servages Araches les Carroz le Front de Neige Bat A, 74300 Cluses.

SCI ROOSEVELT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ROOSEVELT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ROOSEVELT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROOSEVELT.

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