SCI ROQUEMOUANS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 798 752 051, SCI ROQUEMOUANS est une société civile créée le 27 novembre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 470 Che de l’Ouvaire, 06370 Mouans-Sartoux. SCI ROQUEMOUANS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN BERNAL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ROQUEMOUANS
INSEE- Dénomination
- SCI ROQUEMOUANS
- SIREN
- 798 752 051
- SIRET (siège)
- 798 752 051 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR78798752051Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 752 051
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 27 novembre 2013
- Siège social
- 470 CHE DE L’OUVAIRE, 06370, MOUANS-SARTOUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ROQUEMOUANS
L'acquisition, la propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous biens mobiliers et immobiliers
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Finances de SCI ROQUEMOUANS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ROQUEMOUANS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI ROQUEMOUANS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06370 MOUANS-SARTOUXSiègeActif
798 752 051 00028 · ouvert le 04 novembre 2013 · NAF 6820B
- 06370 MOUANS-SARTOUXFermé
798 752 051 00010 · ouvert le 04 novembre 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ROQUEMOUANS
INPIConformité de SCI ROQUEMOUANS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROQUEMOUANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ROQUEMOUANS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ROQUEMOUANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI ROQUEMOUANS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
Gérant, Associé : BERNAL Jocelyne Denise Danielle ; Gérant, Associé : BERNAL Jean José
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-11-04
- création
Date d'effet : 27 novembre 2013
Questions fréquentes sur SCI ROQUEMOUANS
Quel est le numéro SIREN de SCI ROQUEMOUANS ?
Le numéro SIREN de SCI ROQUEMOUANS est 798 752 051. Le SIRET de son siège social est 798 752 051 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78798752051.
Qui dirige SCI ROQUEMOUANS ?
SCI ROQUEMOUANS est dirigée par JEAN BERNAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ROQUEMOUANS ?
Le siège social de SCI ROQUEMOUANS est situé 470 Che de l’Ouvaire, 06370 Mouans-Sartoux.
SCI ROQUEMOUANS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ROQUEMOUANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ROQUEMOUANS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROQUEMOUANS.
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