SCI ROQUEVAIRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ROQUEVAIRE est une SCI immatriculée le 9 septembre 2002 sous le numéro SIREN 443 320 833. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Rolland impasse du Cinema, 13360 Roquevaire. Son activité principale relève du code NAF 6820A. JEAN-PIERRE BUFFLIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ROQUEVAIRE
INSEE- Dénomination
- SCI ROQUEVAIRE
- SIREN
- 443 320 833
- SIRET (siège)
- 443 320 833 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR70443320833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 320 833
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 09 septembre 2002
- Siège social
- RUE ROLLAND IMPASSE DU CINEMA, 13360, ROQUEVAIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ROQUEVAIRE
acquisition administration et gestion de tous biens immobiliers réalisation des actifs de la société leur mise en gage gestion de toutes liquidités soit en direct soit investies en fonds commun de placement, la participation la détention la ggestion de titres de toutes société s commerciales ou civiles à prépondérance immobilière ou non la possibilite de se porter caution solidaire hypothécaire ou non des souscripteurs de ses parts en garantie d emprunts que ceux-ci contracteraient pour libérer leurs apports
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Finances de SCI ROQUEVAIRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ROQUEVAIRE
INSEEÉtablissements de SCI ROQUEVAIRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13360 ROQUEVAIRESiègeActif
443 320 833 00017 · ouvert le 05 août 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI ROQUEVAIRE
INPIComptes annuels de SCI ROQUEVAIRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROQUEVAIRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ROQUEVAIRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROQUEVAIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
37 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ROQUEVAIRE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 13 février 2024 · N° 23/00146
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Tribunal judiciaire, gNAL SEC SOC : SSI
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Tribunal judiciaire, gNAL SEC SOC : SSI
Décision du 21 décembre 2023 · N° 16/04768
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, gNAL SEC SOC : SSI
Décision du 21 décembre 2023 · N° 19/03988
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, gNAL SEC SOC : SSI
Décision du 21 décembre 2023 · N° 18/00435
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, gNAL SEC SOC : SSI
Décision du 21 décembre 2023 · N° 17/02012
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ROQUEVAIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ROQUEVAIRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 septembre 2002
Questions fréquentes sur SCI ROQUEVAIRE
Quel est le numéro SIREN de SCI ROQUEVAIRE ?
Le numéro SIREN de SCI ROQUEVAIRE est 443 320 833. Le SIRET de son siège social est 443 320 833 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70443320833.
Qui dirige SCI ROQUEVAIRE ?
SCI ROQUEVAIRE est dirigée par JEAN-PIERRE BUFFLIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ROQUEVAIRE ?
Le siège social de SCI ROQUEVAIRE est situé rue Rolland impasse du Cinema, 13360 Roquevaire.
SCI ROQUEVAIRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ROQUEVAIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ROQUEVAIRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROQUEVAIRE.
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