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SCI ROSA

Active
Siren350 609 434SCI69210 L'ARBRESLECréée le 03 mai 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI ROSA est une SCI immatriculée le 3 mai 1989 sous le numéro SIREN 350 609 434. Son siège social est situé 371 H Rte de Louhans, 69210 L'Arbresle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Thierry MASSE exerce les fonctions de associé commandité de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ROSA

Dénomination
SCI ROSA
SIREN
350 609 434
SIRET (siège)
350 609 434 00021
N° TVA intracommunautaire
FR84350609434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 609 434
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 mai 1989
Siège social
371 H RTE DE LOUHANS, 69210, L'ARBRESLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ROSA

Propriété, gestion, administration et disposition d'immeubles

Finances de SCI ROSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ROSA

TM

Thierry MASSE

Associé commandité

Anciens dirigeants (1)

DM

devient gérant MASSE

MASSE Thierry Marcel nom d'usage · de mai 2026 à mai 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ROSA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69210 L'ARBRESLESiègeActif

    350 609 434 00021 · ouvert le 04 avril 1989 · NAF 6820B

  • 69690 COURZIEUFermé

    350 609 434 00013 · ouvert le 04 avril 1989 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI ROSA

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 28 mai 2026

  • Copie des statuts

Dépôt du 28 mai 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 30 avril 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 30 avril 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 13 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI ROSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ROSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ROSA. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ROSA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    MASSE Thierry Marcel nom d'usage : MASSE devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    MASSE Paul Jacques Pierre nom d'usage : MASSE n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 1989

Questions fréquentes sur SCI ROSA

Quel est le numéro SIREN de SCI ROSA ?

Le numéro SIREN de SCI ROSA est 350 609 434. Le SIRET de son siège social est 350 609 434 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84350609434.

Qui dirige SCI ROSA ?

SCI ROSA est dirigée par Thierry MASSE, associé commandité.

Où se situe le siège social de SCI ROSA ?

Le siège social de SCI ROSA est situé 371 H Rte de Louhans, 69210 L'Arbresle.

SCI ROSA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ROSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ROSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROSA.

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