SCI ROSA MARIA
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI ROSA MARIA est une SCI immatriculée le 15 novembre 2007 sous le numéro SIREN 500 985 627. Son siège social est situé 63 Che du Clos des Orangers, 06700 Saint-Laurent-du-Var. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MICHEL ACACIO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ROSA MARIA
INSEE- Dénomination
- SCI ROSA MARIA
- SIREN
- 500 985 627
- SIRET (siège)
- 500 985 627 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR93500985627Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 985 627
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 novembre 2007
- Siège social
- 63 CHE DU CLOS DES ORANGERS, 06700, SAINT-LAURENT-DU-VAR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ROSA MARIA
Acquisition en pleine propriété et en particulier d'un local à usage d'habitation professionnel.
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Finances de SCI ROSA MARIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ROSA MARIA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 novembre 2007) · 19 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 novembre 2007) · 19 ans
EUROPE AVENUE
Autre
Depuis la création (15 novembre 2007) · 19 ans
Établissements de SCI ROSA MARIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06700 SAINT-LAURENT-DU-VARSiègeActif
500 985 627 00016 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ROSA MARIA
INPIConformité de SCI ROSA MARIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROSA MARIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ROSA MARIA. Elles s'échelonnent de 1996 à 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre A
Décision du 14 juin 2018 · N° 14/01868
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 septembre 2017 · N° 16-12.404
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 décembre 2001 · N° 99-21.515
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 décembre 1996 · N° 93-40.061
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ROSA MARIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI ROSA MARIA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-11-15 · Début d'activité : 2008-01-01
- création
Date d'effet : 15 novembre 2007
Questions fréquentes sur SCI ROSA MARIA
Quel est le numéro SIREN de SCI ROSA MARIA ?
Le numéro SIREN de SCI ROSA MARIA est 500 985 627. Le SIRET de son siège social est 500 985 627 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93500985627.
Qui dirige SCI ROSA MARIA ?
SCI ROSA MARIA est dirigée par MICHEL ACACIO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ROSA MARIA ?
Le siège social de SCI ROSA MARIA est situé 63 Che du Clos des Orangers, 06700 Saint-Laurent-du-Var.
SCI ROSA MARIA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ROSA MARIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ROSA MARIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROSA MARIA.
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