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SCI ROSAEL

Active
Siren491 242 780Société civile07260 JOYEUSECréée le 21 juillet 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

SCI ROSAEL est une société civile immatriculée le 21 juillet 2006 sous le numéro SIREN 491 242 780. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 rue des Ecoles, 07260 Joyeuse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. BENJAMIN VEDEL exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ROSAEL

Dénomination
SCI ROSAEL
SIREN
491 242 780
SIRET (siège)
491 242 780 00014
N° TVA intracommunautaire
FR77491242780Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 242 780
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 juillet 2006
Siège social
32 RUE DES ECOLES, 07260, JOYEUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ROSAEL

Acquisition immeubles, administration, exploitation par bail, location ou autrement desdits immeubles batis et ceux dont elle pourrait devenir propriétaire.

Finances de SCI ROSAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ROSAEL

BV

BENJAMIN VEDEL

Autre

CD

CORINNE DUMONT

Autre

Établissements de SCI ROSAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07260 JOYEUSESiègeActif

    491 242 780 00014 · ouvert le 13 juillet 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ROSAEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juillet 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI ROSAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROSAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ROSAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROSAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ROSAEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROSAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ROSAEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

    VEDEL Patrick Paul Marie nom d'usage : VEDEL n'est plus gérant. DUMONT Corinne Sophie nom d'usage : DUMONT devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 21 juillet 2006

Questions fréquentes sur SCI ROSAEL

Quel est le numéro SIREN de SCI ROSAEL ?

Le numéro SIREN de SCI ROSAEL est 491 242 780. Le SIRET de son siège social est 491 242 780 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77491242780.

Qui dirige SCI ROSAEL ?

SCI ROSAEL est dirigée par BENJAMIN VEDEL, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ROSAEL ?

Le siège social de SCI ROSAEL est situé 32 rue des Ecoles, 07260 Joyeuse.

SCI ROSAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ROSAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ROSAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROSAEL.

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