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SCI ROSAL

Active
Siren353 309 982SCI11130 SIGEANCréée le 01 février 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

SCI ROSAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 1990, identifiée par le SIREN 353 309 982. Son siège social est situé Ld le Droc, 11130 Sigean. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par ALAIN PORTERIE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ROSAL

Dénomination
SCI ROSAL
SIREN
353 309 982
SIRET (siège)
353 309 982 00018
N° TVA intracommunautaire
FR94353309982Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 309 982
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 février 1990
Siège social
LD LE DROC, 11130, SIGEAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ROSAL

Achat construction rénovation d'immeubles en vue de leur location et de leur exploitation

Finances de SCI ROSAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ROSAL

DP

DAVID PORTERIE

Autre

En poste depuis septembre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 septembre 2011

AP

ALAIN PORTERIE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 septembre 2011

NP

NELLY PORTERIE

Autre

En poste depuis septembre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 septembre 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ROSAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11130 SIGEANSiègeActif

    353 309 982 00018 · ouvert le 10 janvier 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ROSAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 février 1997

  • Acte

Dépôt du 19 février 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI ROSAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROSAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ROSAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROSAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ROSAL. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROSAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ROSAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

    Gérant associé : PORTERIE Alain Associé : PORTERIE David Associé : PORTERIE Nelly

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1990

Questions fréquentes sur SCI ROSAL

Quel est le numéro SIREN de SCI ROSAL ?

Le numéro SIREN de SCI ROSAL est 353 309 982. Le SIRET de son siège social est 353 309 982 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94353309982.

Qui dirige SCI ROSAL ?

SCI ROSAL est dirigée par ALAIN PORTERIE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ROSAL ?

Le siège social de SCI ROSAL est situé Ld le Droc, 11130 Sigean.

SCI ROSAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ROSAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ROSAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROSAL.

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