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SCI ROSAN

Active
Siren439 622 994SCI57150 CREUTZWALDCréée le 12 octobre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 439 622 994, SCI ROSAN est une SCI créée le 12 octobre 2001. Elle est domiciliée 3 Imp des Colombes Mme Kieffer Rosemarie, 57150 Creutzwald. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par ROSEMARIE KIEFER, gérant.

Fiche d'identité de SCI ROSAN

Dénomination
SCI ROSAN
SIREN
439 622 994
SIRET (siège)
439 622 994 00010
N° TVA intracommunautaire
FR55439622994Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 622 994
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
600 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
12 octobre 2001
Siège social
3 IMP DES COLOMBES MME KIEFFER ROSEMARIE, 57150, CREUTZWALD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ROSAN

L'ACQUISITION, L'ADMINISTRATION ET LA GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES.

Finances de SCI ROSAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ROSAN

RK

ROSEMARIE KIEFER

Gérant

Depuis la création (12 octobre 2001) · 25 ans

Établissements de SCI ROSAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57150 CREUTZWALDSiègeActif

    439 622 994 00010 · ouvert le 24 juillet 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ROSAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 octobre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI ROSAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROSAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ROSAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ROSAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ROSAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 octobre 2001

Questions fréquentes sur SCI ROSAN

Quel est le numéro SIREN de SCI ROSAN ?

Le numéro SIREN de SCI ROSAN est 439 622 994. Le SIRET de son siège social est 439 622 994 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55439622994.

Qui dirige SCI ROSAN ?

SCI ROSAN est dirigée par ROSEMARIE KIEFER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ROSAN ?

Le siège social de SCI ROSAN est situé 3 Imp des Colombes Mme Kieffer Rosemarie, 57150 Creutzwald.

SCI ROSAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ROSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ROSAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROSAN.

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