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SCI ROSAPY

Active
Siren453 279 325SCI10300 MACEYCréée le 23 avril 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

SCI ROSAPY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 avril 2004, identifiée par le SIREN 453 279 325. Elle est domiciliée 8 rue Jean Jacques Rousseau, 10300 Macey. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ODILE ROELLAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ROSAPY

Dénomination
SCI ROSAPY
SIREN
453 279 325
SIRET (siège)
453 279 325 00022
N° TVA intracommunautaire
FR31453279325Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 279 325
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 avril 2004
Siège social
8 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU, 10300, MACEY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ROSAPY

L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, et notamment d'un immeuble .

Finances de SCI ROSAPY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ROSAPY

OR

ODILE ROELLAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

YP

YVES PETIOT

Autre

Établissements de SCI ROSAPY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 10300 MACEYSiègeActif

    453 279 325 00022 · ouvert le 21 avril 2004 · NAF 6820B

  • 10440 LA RIVIERE-DE-CORPSFermé

    453 279 325 00014 · ouvert le 21 avril 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ROSAPY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI ROSAPY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROSAPY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ROSAPY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROSAPY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ROSAPY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROSAPY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ROSAPY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant associé : PETIOT Odile Thérèse né(e) ROELLAND

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 2004

Questions fréquentes sur SCI ROSAPY

Quel est le numéro SIREN de SCI ROSAPY ?

Le numéro SIREN de SCI ROSAPY est 453 279 325. Le SIRET de son siège social est 453 279 325 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31453279325.

Qui dirige SCI ROSAPY ?

SCI ROSAPY est dirigée par ODILE ROELLAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ROSAPY ?

Le siège social de SCI ROSAPY est situé 8 rue Jean Jacques Rousseau, 10300 Macey.

SCI ROSAPY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ROSAPY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ROSAPY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROSAPY.

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