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SCI ROSE

Active
Siren480 901 602SCI58000 NEVERSCréée le 17 février 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI ROSE est une SCI immatriculée le 17 février 2005 sous le numéro SIREN 480 901 602. Le siège social de l'entreprise se trouve 140 Fg du Grand Mouesse, 58000 Nevers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. NATHALIE MOUROT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ROSE

Dénomination
SCI ROSE
SIREN
480 901 602
SIRET (siège)
480 901 602 00015
N° TVA intracommunautaire
FR53480901602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 901 602
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 février 2005
Siège social
140 FG DU GRAND MOUESSE, 58000, NEVERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ROSE

ACQUISITION ADMINISTRATION ET EXPLOITATION DE TOUS IMMEUBLES PAR TOUS MOYENS

Finances de SCI ROSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ROSE

FB

FRANCIS BENSUSAN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 février 2005) · 21 ans

NM

NATHALIE MOUROT

Gérant

Depuis la création (17 février 2005) · 21 ans

Établissements de SCI ROSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58000 NEVERSSiègeActif

    480 901 602 00015 · ouvert le 25 janvier 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ROSE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI ROSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ROSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ROSE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ROSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 février 2005

Questions fréquentes sur SCI ROSE

Quel est le numéro SIREN de SCI ROSE ?

Le numéro SIREN de SCI ROSE est 480 901 602. Le SIRET de son siège social est 480 901 602 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53480901602.

Qui dirige SCI ROSE ?

SCI ROSE est dirigée par NATHALIE MOUROT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ROSE ?

Le siège social de SCI ROSE est situé 140 Fg du Grand Mouesse, 58000 Nevers.

SCI ROSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ROSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ROSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROSE.

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