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SCI ROSEBUD

Active
Siren381 560 770SCI75012 PARISCréée le 11 avril 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

SCI ROSEBUD est une SCI immatriculée le 11 avril 1991 sous le numéro SIREN 381 560 770. Son siège social est situé 10 rue Coriolis, 75012 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PIERRE CLERE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ROSEBUD

Dénomination
SCI ROSEBUD
SIREN
381 560 770
SIRET (siège)
381 560 770 00012
N° TVA intracommunautaire
FR66381560770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 560 770
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 avril 1991
Siège social
10 RUE CORIOLIS, 75012, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ROSEBUD

Loueur de murs, propriété, gestion, exploitation par bail, location d'un immeuble, toute opération financière mobilière ou immobilière.

Finances de SCI ROSEBUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ROSEBUD

PC

PIERRE CLERE

Gérant

Depuis la création (11 avril 1991) · 35 ans

Établissements de SCI ROSEBUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75012 PARISSiègeActif

    381 560 770 00012 · ouvert le 05 avril 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ROSEBUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI ROSEBUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROSEBUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ROSEBUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROSEBUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ROSEBUD. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROSEBUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ROSEBUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 1991

Questions fréquentes sur SCI ROSEBUD

Quel est le numéro SIREN de SCI ROSEBUD ?

Le numéro SIREN de SCI ROSEBUD est 381 560 770. Le SIRET de son siège social est 381 560 770 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66381560770.

Qui dirige SCI ROSEBUD ?

SCI ROSEBUD est dirigée par PIERRE CLERE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ROSEBUD ?

Le siège social de SCI ROSEBUD est situé 10 rue Coriolis, 75012 Paris.

SCI ROSEBUD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ROSEBUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ROSEBUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROSEBUD.

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