SCI ROSELIERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ROSELIERE est une SCI immatriculée le 5 mars 1991 sous le numéro SIREN 381 045 871. Elle est domiciliée 7 Voie de la Grange des Pres, 60260 Lamorlaye. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN ARTU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ROSELIERE
INSEE- Dénomination
- SCI ROSELIERE
- SIREN
- 381 045 871
- SIRET (siège)
- 381 045 871 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR94381045871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 045 871
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 mars 1991
- Siège social
- 7 VOIE DE LA GRANGE DES PRES, 60260, LAMORLAYE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCI ROSELIERE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de SCI ROSELIERE
Location de boxes
Finances de SCI ROSELIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ROSELIERE
INSEEARTU
Autre
Depuis la création (05 mars 1991) · 35 ans
Établissements de SCI ROSELIERE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 60260 LAMORLAYESiègeActif
381 045 871 00021 · ouvert le 26 décembre 1990 · NAF 6820B
- 60260 LAMORLAYEFermé
381 045 871 00013 · ouvert le 26 décembre 1990 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI ROSELIERE
INPIComptes annuels de SCI ROSELIERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROSELIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ROSELIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROSELIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ROSELIERE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 11 juin 2025 · N° 23/00045
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 08 août 2023 · N° 23/00045
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ROSELIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ROSELIERE
BODACCQuestions fréquentes sur SCI ROSELIERE
Quel est le numéro SIREN de SCI ROSELIERE ?
Le numéro SIREN de SCI ROSELIERE est 381 045 871. Le SIRET de son siège social est 381 045 871 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94381045871.
Qui dirige SCI ROSELIERE ?
SCI ROSELIERE est dirigée par JEAN ARTU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ROSELIERE ?
Le siège social de SCI ROSELIERE est situé 7 Voie de la Grange des Pres, 60260 Lamorlaye.
SCI ROSELIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ROSELIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ROSELIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROSELIERE.
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