SCI ROSELLO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 391 684 917, SCI ROSELLO est une SCI créée le 9 juillet 1993. Son siège social est situé 1 T rue de Beaucaire, 30300 Jonquieres-Saint-Vincent. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. MATHIEU BIROT exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ROSELLO
INSEE- Dénomination
- SCI ROSELLO
- SIREN
- 391 684 917
- SIRET (siège)
- 391 684 917 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR61391684917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 684 917
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 09 juillet 1993
- Siège social
- 1 T RUE DE BEAUCAIRE, 30300, JONQUIERES-SAINT-VINCENT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ROSELLO
La gestion d'immeubles
Finances de SCI ROSELLO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ROSELLO
INSEEBODACCAutre
En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 décembre 2008
Autre
En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 décembre 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI ROSELLO
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30300 JONQUIERES-SAINT-VINCENTSiègeActif
391 684 917 00027 · ouvert le 16 mars 2007 · NAF 6832A
- 30129 MANDUELFermé
391 684 917 00019 · ouvert le 15 juin 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ROSELLO
INPIComptes annuels de SCI ROSELLO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROSELLO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ROSELLO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROSELLO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
49 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ROSELLO. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 31 juillet 2026 · N° 26/00790
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 24 juillet 2026 · N° 26/00760
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 22 juillet 2026 · N° 26/00746
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 22 juillet 2026 · N° 26/00749
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 22 juillet 2026 · N° 26/00747
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 22 juillet 2026 · N° 26/00748
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 22 juillet 2026 · N° 26/00745
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/00742
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/00737
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Civile JAF D
Décision du 16 juillet 2026 · N° 23/05185
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00718
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 15 juillet 2026 · N° 26/00639
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 15 juillet 2026 · N° 26/00021
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00698
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00667
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00669
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 23 juin 2026 · N° 26/00634
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 16 juin 2026 · N° 26/00602
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 26 mai 2026 · N° 26/00507
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 26 mai 2026 · N° 26/00508
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ROSELLO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ROSELLO
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
BIROT Mathieu Dieudonnée Marie-Joseph nom d'usage : BIROT Mathieu devient gérant.. BIROT Nathalie, Marie, Helene nom d'usage : BIROT Nathalie n'est plus gérant..
- création
Date d'effet : 09 juillet 1993
Questions fréquentes sur SCI ROSELLO
Quel est le numéro SIREN de SCI ROSELLO ?
Le numéro SIREN de SCI ROSELLO est 391 684 917. Le SIRET de son siège social est 391 684 917 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61391684917.
Qui dirige SCI ROSELLO ?
SCI ROSELLO est dirigée par MATHIEU BIROT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ROSELLO ?
Le siège social de SCI ROSELLO est situé 1 T rue de Beaucaire, 30300 Jonquieres-Saint-Vincent.
SCI ROSELLO est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ROSELLO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ROSELLO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROSELLO.
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