SCI ROSEMOUSSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 914,69 €
- Effectif
- Non publié
SCI ROSEMOUSSE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 février 1993, identifiée par le SIREN 347 610 529. Elle est domiciliée 71 av des Ternes, 75017 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par ANDREE Besnier en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI ROSEMOUSSE
INSEE- Dénomination
- SCI ROSEMOUSSE
- SIREN
- 347 610 529
- SIRET (siège)
- 347 610 529 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR22347610529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 347 610 529
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 914,69 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 22 février 1993
- Siège social
- 71 AV DES TERNES, 75017, PARIS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI ROSEMOUSSE
Gestion
Finances de SCI ROSEMOUSSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ROSEMOUSSE
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Établissements de SCI ROSEMOUSSE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 75017 PARISSiègeActif
347 610 529 00039 · ouvert le 26 juillet 1988 · NAF 6820A
- 06160 ANTIBESFermé
347 610 529 00013 · ouvert le 01 octobre 1988 · NAF 6820A
- 06400 CANNESFermé
347 610 529 00021 · ouvert le 26 juillet 1988 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI ROSEMOUSSE
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI ROSEMOUSSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROSEMOUSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ROSEMOUSSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROSEMOUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ROSEMOUSSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ROSEMOUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ROSEMOUSSE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
modification du Gérant Besnier, Paul Joseph Emile ; modification du Gérant Besnier, Andrée Josette Augustine ; modification du Gérant Besnier, Laurent Paul Joseph ; modification du Gérant Besnier, Terrence Barnard Leny
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculée le 1993-02-22 · Début d'activité : 1988-07-26
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Gérant Associé : BESNIER Paul modification le 06 Octobre 2014 Gérant Associé : BESNIER Andrée modification le 06 Octobre 2014 Gérant Associé : BESNIER Laurent modification le 06 Octobre 2014 Gérant : BESNIER Terrence Barnard Leny en fonction le 06 Octobre 2014
- création
Date d'effet : 22 février 1993
Questions fréquentes sur SCI ROSEMOUSSE
Quel est le numéro SIREN de SCI ROSEMOUSSE ?
Le numéro SIREN de SCI ROSEMOUSSE est 347 610 529. Le SIRET de son siège social est 347 610 529 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22347610529.
Qui dirige SCI ROSEMOUSSE ?
SCI ROSEMOUSSE est dirigée par ANDREE Besnier, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ROSEMOUSSE ?
Le siège social de SCI ROSEMOUSSE est situé 71 av des Ternes, 75017 Paris.
SCI ROSEMOUSSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ROSEMOUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ROSEMOUSSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROSEMOUSSE.
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