SCI ROSEY 2011
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 840 €
- Effectif
- Non publié
SCI ROSEY 2011 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 janvier 2011, identifiée par le SIREN 529 932 600. Son siège social est situé 1 rue d'Amont, 21130 Saint-Seine-en-Bache. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PASCAL HENON-HILAIRE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ROSEY 2011
INSEE- Dénomination
- SCI ROSEY 2011
- SIREN
- 529 932 600
- SIRET (siège)
- 529 932 600 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR16529932600Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 529 932 600
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 840 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 janvier 2011
- Siège social
- 1 RUE D'AMONT, 21130, SAINT-SEINE-EN-BACHE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI ROSEY 2011
Société civile immobilière de location d'un patrimoine immobilier
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Finances de SCI ROSEY 2011
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ROSEY 2011
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 octobre 2012
Associé indéfiniment responsable
Gérant
ZORION
Associé indéfiniment responsable
DORIZON
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Anne-France né GUALA Gérant associé : PUCHOT Florent RODRIGUE
Gérant associé · de janvier 2011 à octobre 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI ROSEY 2011
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 21130 SAINT-SEINE-EN-BACHESiègeActif
529 932 600 00032 · ouvert le 04 janvier 2011 · NAF 6820B
- 21000 DIJONFermé
529 932 600 00016 · ouvert le 04 janvier 2011 · NAF 6820B
- 21490 VAROIS-ET-CHAIGNOTFermé
529 932 600 00024 · ouvert le 18 septembre 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ROSEY 2011
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI ROSEY 2011
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROSEY 2011. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ROSEY 2011
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROSEY 2011. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ROSEY 2011 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ROSEY 2011 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ROSEY 2011
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant associé : HENON-HILAIRE Pascal Gérant associé : PUCHOT Florent
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-01-31 · Début d'activité : 2011-01-04
- création
Date d'effet : 31 janvier 2011
Questions fréquentes sur SCI ROSEY 2011
Quel est le numéro SIREN de SCI ROSEY 2011 ?
Le numéro SIREN de SCI ROSEY 2011 est 529 932 600. Le SIRET de son siège social est 529 932 600 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16529932600.
Qui dirige SCI ROSEY 2011 ?
SCI ROSEY 2011 est dirigée par PASCAL HENON-HILAIRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ROSEY 2011 ?
Le siège social de SCI ROSEY 2011 est situé 1 rue d'Amont, 21130 Saint-Seine-en-Bache.
SCI ROSEY 2011 est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ROSEY 2011 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ROSEY 2011 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROSEY 2011.
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