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SCI ROSIER

Active
Siren538 814 633SCI45500 POILLY-LEZ-GIENCréée le 28 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions135 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

SCI ROSIER est une SCI immatriculée le 28 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 814 633. Son siège social est situé 37 Rte de Saint Martin, 45500 Poilly-Lez-Gien. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ELISABETH FERNANDES exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ROSIER

Dénomination
SCI ROSIER
SIREN
538 814 633
SIRET (siège)
538 814 633 00029
N° TVA intracommunautaire
FR21538814633Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 814 633
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 décembre 2011
Siège social
37 RTE DE SAINT MARTIN, 45500, POILLY-LEZ-GIEN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ROSIER

acquisition de biens mobiliers et immobiliers, activité de marchand de biens immobiliers

Finances de SCI ROSIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ROSIER

EF

ELISABETH FERNANDES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 décembre 2011) · 14 ans

DR

DIDIER ROSIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de SCI ROSIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 45500 POILLY-LEZ-GIENSiègeActif

    538 814 633 00029 · ouvert le 02 janvier 2012 · NAF 6820B

  • 45500 POILLY-LEZ-GIENFermé

    538 814 633 00011 · ouvert le 02 janvier 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ROSIER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI ROSIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ROSIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

135 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ROSIER. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ROSIER

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-28 · Début d'activité : 2012-01-02

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2011

Questions fréquentes sur SCI ROSIER

Quel est le numéro SIREN de SCI ROSIER ?

Le numéro SIREN de SCI ROSIER est 538 814 633. Le SIRET de son siège social est 538 814 633 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21538814633.

Qui dirige SCI ROSIER ?

SCI ROSIER est dirigée par ELISABETH FERNANDES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ROSIER ?

Le siège social de SCI ROSIER est situé 37 Rte de Saint Martin, 45500 Poilly-Lez-Gien.

SCI ROSIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ROSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ROSIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROSIER.

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