SCI ROSNAP
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ROSNAP est une SCI immatriculée le 30 novembre 2007 sous le numéro SIREN 501 259 683. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Ambroise Croizat zi de Bavelin, 73400 Ugine. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PIERRE BASSO, gérant.
Fiche d'identité de SCI ROSNAP
INSEE- Dénomination
- SCI ROSNAP
- SIREN
- 501 259 683
- SIRET (siège)
- 501 259 683 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR89501259683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 259 683
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 novembre 2007
- Siège social
- RUE AMBROISE CROIZAT ZI DE BAVELIN, 73400, UGINE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ROSNAP
LOCATION DE LOCAUX COMMERCIAUX
Finances de SCI ROSNAP
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ROSNAP
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 septembre 2011
Gérant
En poste depuis septembre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 septembre 2011
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 septembre 2011
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 septembre 2011
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 septembre 2011
Anciens dirigeants (1)
associés · de novembre 2007 à septembre 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI ROSNAP
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73400 UGINESiègeActif
501 259 683 00024 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 6820B
- 73400 UGINEFermé
501 259 683 00016 · ouvert le 01 novembre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ROSNAP
INPIComptes annuels de SCI ROSNAP
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROSNAP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ROSNAP
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROSNAP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ROSNAP n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ROSNAP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ROSNAP
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Gérant : BASSO Olivier modification le 31 Août 2011 Gérant : BASSO Pierre Associé indéfiniment responsable : BASSO Rachel modification le 31 Août 2011 Associé indéfiniment responsable : BASSO Stéphanie modification le 31 Août 2011 Associé indéfiniment responsable : BASSO Nathalie Associé indéfiniment responsable : BASSO Pierre en fonction le 31 Août 2011 Associé indéfiniment responsable : BASSO Olivier en fonction le 31 Août 2011
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2007-11-01
- création
Date d'effet : 30 novembre 2007
Questions fréquentes sur SCI ROSNAP
Quel est le numéro SIREN de SCI ROSNAP ?
Le numéro SIREN de SCI ROSNAP est 501 259 683. Le SIRET de son siège social est 501 259 683 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89501259683.
Qui dirige SCI ROSNAP ?
SCI ROSNAP est dirigée par PIERRE BASSO, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ROSNAP ?
Le siège social de SCI ROSNAP est situé rue Ambroise Croizat zi de Bavelin, 73400 Ugine.
SCI ROSNAP est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ROSNAP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ROSNAP est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROSNAP.
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