SCI ROSOIR DARCY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 259 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ROSOIR DARCY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 novembre 1984, identifiée par le SIREN 331 108 969. Elle est domiciliée 5 Pl du Rosoir, 21000 Dijon. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par DOMINIQUE MESTIVIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI ROSOIR DARCY
INSEE- Dénomination
- SCI ROSOIR DARCY
- SIREN
- 331 108 969
- SIRET (siège)
- 331 108 969 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR68331108969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 108 969
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 259 312 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 28 novembre 1984
- Siège social
- 5 PL DU ROSOIR, 21000, DIJON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ROSOIR DARCY
Acquisition par tous moyens de tous biens immeubles, notamment d'un immeuble sis à Dijon, place du Rosoir, propriété, administration et mise en valeur de ce bien
Finances de SCI ROSOIR DARCY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ROSOIR DARCY
INSEEBODACCGérant
En poste depuis mai 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 mai 2021
Conseil régional de l'ordre des experts comptables de Bourgogne Franche-Comté
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (5)
Gérant · de mai 2021 à mai 2021
Gérant · de avril 2015 à mai 2021
Gérant · de avril 2014 à avril 2015
Gérant · de avril 2014 à avril 2014
Gérant · de avril 2014 à avril 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI ROSOIR DARCY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21000 DIJONSiègeActif
331 108 969 00014 · ouvert le 01 novembre 1984 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI ROSOIR DARCY
INPI30 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI ROSOIR DARCY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROSOIR DARCY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ROSOIR DARCY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROSOIR DARCY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ROSOIR DARCY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ROSOIR DARCY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ROSOIR DARCY
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant : MESTIVIER Dominique Henri Maurice
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant : BEAUVAIS Thierry Lucien
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant : BOISSIERE Sylvain, Maurice
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant : BURNEL Pierre
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant : VENTALON André
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant : CLEON Pierre, Jean, Claude
- création
Date d'effet : 28 novembre 1984
Questions fréquentes sur SCI ROSOIR DARCY
Quel est le numéro SIREN de SCI ROSOIR DARCY ?
Le numéro SIREN de SCI ROSOIR DARCY est 331 108 969. Le SIRET de son siège social est 331 108 969 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68331108969.
Qui dirige SCI ROSOIR DARCY ?
SCI ROSOIR DARCY est dirigée par DOMINIQUE MESTIVIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ROSOIR DARCY ?
Le siège social de SCI ROSOIR DARCY est situé 5 Pl du Rosoir, 21000 Dijon.
SCI ROSOIR DARCY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ROSOIR DARCY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ROSOIR DARCY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROSOIR DARCY.
Entreprises similaires
Même activité à Dijon