SCI ROSSON DE L'ORME

Active

Siren448 740 290SCI10220 DOSCHESCréée le 27 mai 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 45,0 k€
Effectif: Non publié

SCI ROSSON DE L'ORME est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 mai 2003, identifiée par le SIREN 448 740 290. Son siège social est situé 7 rue de l’Orme Rosson, 10220 Dosches. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CYRIL DORLEANS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI ROSSON DE L'ORME

INSEE

Dénomination: SCI ROSSON DE L'ORME
SIREN: 448 740 290
SIRET (siège): 448 740 290 00011
N° TVA intracommunautaire: FR77448740290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 448 740 290
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 45 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 27 mai 2003
Siège social: 7 RUE DE L’ORME ROSSON, 10220, DOSCHES
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de SCI ROSSON DE L'ORME

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ROSSON DE L'ORME

INSEE

CYRIL DORLEANS

Gérant

Depuis la création (27 mai 2003) · 23 ans

Établissements de SCI ROSSON DE L'ORME

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

10220 DOSCHESSiègeFermé
448 740 290 00011 · ouvert le 17 mai 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ROSSON DE L'ORME

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mai 2003

Acte

Comptes annuels de SCI ROSSON DE L'ORME

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROSSON DE L'ORME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ROSSON DE L'ORME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROSSON DE L'ORME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ROSSON DE L'ORME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROSSON DE L'ORME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ROSSON DE L'ORME

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

08 juillet 2025Radiations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

19 mars 2025création
Date d'effet : 27 mai 2003

Questions fréquentes sur SCI ROSSON DE L'ORME

Quel est le numéro SIREN de SCI ROSSON DE L'ORME ?

Le numéro SIREN de SCI ROSSON DE L'ORME est 448 740 290. Le SIRET de son siège social est 448 740 290 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77448740290.

Qui dirige SCI ROSSON DE L'ORME ?

SCI ROSSON DE L'ORME est dirigée par CYRIL DORLEANS, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ROSSON DE L'ORME ?

Le siège social de SCI ROSSON DE L'ORME est situé 7 rue de l’Orme Rosson, 10220 Dosches.