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SCI ROSSONERI

Active
Siren537 880 957SCI31770 COLOMIERSCréée le 16 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 €
Effectif
Non publié

SCI ROSSONERI est une SCI immatriculée le 16 novembre 2011 sous le numéro SIREN 537 880 957. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 rue du Centre, 31770 Colomiers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par STEPHANE BACHELIER, autre.

Fiche d'identité de SCI ROSSONERI

Dénomination
SCI ROSSONERI
SIREN
537 880 957
SIRET (siège)
537 880 957 00023
N° TVA intracommunautaire
FR62537880957Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 880 957
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 novembre 2011
Siège social
22 RUE DU CENTRE, 31770, COLOMIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ROSSONERI

Administration et gestion de bien immobilier.

Finances de SCI ROSSONERI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ROSSONERI

SB

STEPHANE BACHELIER

Autre

Depuis la création (16 novembre 2011) · 14 ans

A

ANDREANNE

Autre

Depuis la création (16 novembre 2011) · 14 ans

Établissements de SCI ROSSONERI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31770 COLOMIERSSiègeActif

    537 880 957 00023 · ouvert le 01 octobre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ROSSONERI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 04 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI ROSSONERI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROSSONERI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ROSSONERI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROSSONERI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ROSSONERI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROSSONERI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ROSSONERI

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-12-01

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 2011

Questions fréquentes sur SCI ROSSONERI

Quel est le numéro SIREN de SCI ROSSONERI ?

Le numéro SIREN de SCI ROSSONERI est 537 880 957. Le SIRET de son siège social est 537 880 957 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62537880957.

Qui dirige SCI ROSSONERI ?

SCI ROSSONERI est dirigée par STEPHANE BACHELIER, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ROSSONERI ?

Le siège social de SCI ROSSONERI est situé 22 rue du Centre, 31770 Colomiers.

SCI ROSSONERI est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ROSSONERI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ROSSONERI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROSSONERI.

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