SCI ROUSSANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
SCI ROUSSANCE est une société civile immatriculée le 9 avril 2001 sous le numéro SIREN 435 330 568. Elle est domiciliée 58 av de Boutiny Res.d'Eguines, 06530 Peymeinade. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par MARIE ROS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ROUSSANCE
INSEE- Dénomination
- SCI ROUSSANCE
- SIREN
- 435 330 568
- SIRET (siège)
- 435 330 568 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR12435330568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 435 330 568
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 09 avril 2001
- Siège social
- 58 AV DE BOUTINY RES.D'EGUINES, 06530, PEYMEINADE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ROUSSANCE
Acquisition, administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers
Finances de SCI ROUSSANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ROUSSANCE
INSEEÉtablissements de SCI ROUSSANCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06530 PEYMEINADESiègeActif
435 330 568 00013 · ouvert le 27 mars 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI ROUSSANCE
INPIComptes annuels de SCI ROUSSANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROUSSANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ROUSSANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROUSSANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ROUSSANCE. Elle date de 1989. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 mai 1989 · N° 87-11.339
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ROUSSANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ROUSSANCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 avril 2001
Questions fréquentes sur SCI ROUSSANCE
Quel est le numéro SIREN de SCI ROUSSANCE ?
Le numéro SIREN de SCI ROUSSANCE est 435 330 568. Le SIRET de son siège social est 435 330 568 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12435330568.
Qui dirige SCI ROUSSANCE ?
SCI ROUSSANCE est dirigée par MARIE ROS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ROUSSANCE ?
Le siège social de SCI ROUSSANCE est situé 58 av de Boutiny Res.d'Eguines, 06530 Peymeinade.
SCI ROUSSANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ROUSSANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ROUSSANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROUSSANCE.
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