SCI ROUSSEL 38.15
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 137 k€
SCI ROUSSEL 38.15 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 mars 2006, identifiée par le SIREN 488 760 406. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 av Alphonse Daudet Lotissement le Vatican, 13440 Cabannes. SCI ROUSSEL 38.15 relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par HUBERT ROUSSEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ROUSSEL 38.15
INSEE- Dénomination
- SCI ROUSSEL 38.15
- SIREN
- 488 760 406
- SIRET (siège)
- 488 760 406 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR33488760406Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 760 406
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 137 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 08 mars 2006
- Siège social
- 29 AV ALPHONSE DAUDET LOTISSEMENT LE VATICAN, 13440, CABANNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ROUSSEL 38.15
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Finances de SCI ROUSSEL 38.15
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ROUSSEL 38.15
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 mars 2006) · 20 ans
Établissements de SCI ROUSSEL 38.15
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13440 CABANNESSiègeActif
488 760 406 00014 · ouvert le 23 janvier 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ROUSSEL 38.15
INPIConformité de SCI ROUSSEL 38.15
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROUSSEL 38.15. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ROUSSEL 38.15 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ROUSSEL 38.15 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI ROUSSEL 38.15
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 mars 2006
Questions fréquentes sur SCI ROUSSEL 38.15
Quel est le numéro SIREN de SCI ROUSSEL 38.15 ?
Le numéro SIREN de SCI ROUSSEL 38.15 est 488 760 406. Le SIRET de son siège social est 488 760 406 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33488760406.
Qui dirige SCI ROUSSEL 38.15 ?
SCI ROUSSEL 38.15 est dirigée par HUBERT ROUSSEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ROUSSEL 38.15 ?
Le siège social de SCI ROUSSEL 38.15 est situé 29 av Alphonse Daudet Lotissement le Vatican, 13440 Cabannes.
SCI ROUSSEL 38.15 est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ROUSSEL 38.15 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ROUSSEL 38.15 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROUSSEL 38.15.
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