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SCI ROUSSEL

Active
Siren820 714 947SCI14480 BanvilleCréée le 03 juin 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
900 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 820 714 947, SCI ROUSSEL est une SCI créée le 3 juin 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 AV des Chasses, 14480 Banville. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. BRUNO ROUSSEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ROUSSEL

Dénomination
SCI ROUSSEL
SIREN
820 714 947
SIRET (siège)
820 714 947 00026
N° TVA intracommunautaire
FR61820714947Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 714 947
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
900 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
03 juin 2016
Siège social
14 AV des Chasses, 14480, Banville
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ROUSSEL

Administration d'immeubles.

Finances de SCI ROUSSEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ROUSSEL

LH

LUCETTE HENRI

Associé indéfiniment responsable

BR

BRUNO ROUSSEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 28 septembre 2025

ER

EMILE ROUSSEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 juin 2016) · 10 ans

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ROUSSEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 14480 BanvilleSiègeActif

    820 714 947 00026 · ouvert le 17 septembre 2025 · NAF 6832A

  • 14470 COURSEULLES-SUR-MERFermé

    820 714 947 00018 · ouvert le 02 juin 2016 · NAF 6832A

Documents juridiques de SCI ROUSSEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 20 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 juin 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI ROUSSEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROUSSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ROUSSEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROUSSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI ROUSSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ROUSSEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROUSSEL Emile, Victor, Auguste ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROUSSEL Bruno, Michel

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-06-03 · Début d'activité : 2016-06-02

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 2016

Questions fréquentes sur SCI ROUSSEL

Quel est le numéro SIREN de SCI ROUSSEL ?

Le numéro SIREN de SCI ROUSSEL est 820 714 947. Le SIRET de son siège social est 820 714 947 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61820714947.

Qui dirige SCI ROUSSEL ?

SCI ROUSSEL est dirigée par BRUNO ROUSSEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ROUSSEL ?

Le siège social de SCI ROUSSEL est situé 14 AV des Chasses, 14480 Banville.

SCI ROUSSEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ROUSSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ROUSSEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROUSSEL.

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