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SCI ROUSSELOT

Active
Siren331 498 550SCI54180 HOUDEMONTCréée le 14 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions150 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
61,0 k€
Effectif
Non publié

SCI ROUSSELOT est une SCI immatriculée le 14 janvier 1985 sous le numéro SIREN 331 498 550. Elle est domiciliée 3 All des Troenes, 54180 Houdemont. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. BERNARD ROUSSELOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ROUSSELOT

Dénomination
SCI ROUSSELOT
SIREN
331 498 550
SIRET (siège)
331 498 550 00028
N° TVA intracommunautaire
FR58331498550Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 498 550
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
60 979,61 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 janvier 1985
Siège social
3 ALL DES TROENES, 54180, HOUDEMONT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ROUSSELOT

L'Acquisition d'immeubles et droits immobiliers et plus particulierement l'acquisition d'un ensemble immobilier sur le terrain d'HEILLECOURT, la construction de tous autres immeubles

Finances de SCI ROUSSELOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ROUSSELOT

BR

BERNARD ROUSSELOT

Gérant

Depuis la création (14 janvier 1985) · 41 ans

Établissements de SCI ROUSSELOT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 54180 HOUDEMONTSiègeActif

    331 498 550 00028 · ouvert le 14 janvier 1985 · NAF 6820B

  • 54500 VANDOEUVRE-LES-NANCYFermé

    331 498 550 00010 · ouvert le 14 janvier 1985 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI ROUSSELOT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 1998

  • Acte

Dépôt du 10 février 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI ROUSSELOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROUSSELOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ROUSSELOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROUSSELOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

150 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ROUSSELOT. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROUSSELOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ROUSSELOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 1985

Questions fréquentes sur SCI ROUSSELOT

Quel est le numéro SIREN de SCI ROUSSELOT ?

Le numéro SIREN de SCI ROUSSELOT est 331 498 550. Le SIRET de son siège social est 331 498 550 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58331498550.

Qui dirige SCI ROUSSELOT ?

SCI ROUSSELOT est dirigée par BERNARD ROUSSELOT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ROUSSELOT ?

Le siège social de SCI ROUSSELOT est situé 3 All des Troenes, 54180 Houdemont.

SCI ROUSSELOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ROUSSELOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ROUSSELOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROUSSELOT.

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