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SCI ROUSSELOT

Active
Siren890 121 585SCI31470 SAINTE-FOY-DE-PEYROLIERESCréée le 20 octobre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions156 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 890 121 585, SCI ROUSSELOT est une SCI créée le 20 octobre 2020. Son siège social est situé 1005 Rte de Saint Thomas, 31470 Sainte-Foy-de-Peyrolieres. Son activité principale relève du code NAF 6820A. ALIX ROUSSELOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ROUSSELOT

Dénomination
SCI ROUSSELOT
SIREN
890 121 585
SIRET (siège)
890 121 585 00016
N° TVA intracommunautaire
FR66890121585Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 890 121 585
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 octobre 2020
Siège social
1005 RTE DE SAINT THOMAS, 31470, SAINTE-FOY-DE-PEYROLIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ROUSSELOT

L'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.

Finances de SCI ROUSSELOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ROUSSELOT

PN

PHONEMANY NANTHASANE

Autre

Depuis la création (20 octobre 2020) · 6 ans

AR

ALIX ROUSSELOT

Gérant

Depuis la création (20 octobre 2020) · 6 ans

SR

STEPHANE ROUSSELOT

Autre

Depuis la création (20 octobre 2020) · 6 ans

Établissements de SCI ROUSSELOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31470 SAINTE-FOY-DE-PEYROLIERESSiègeActif

    890 121 585 00016 · ouvert le 05 octobre 2020 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ROUSSELOT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2020

  • Acte

Comptes annuels de SCI ROUSSELOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROUSSELOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ROUSSELOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROUSSELOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

156 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ROUSSELOT. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROUSSELOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ROUSSELOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-10-05

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 2020

Questions fréquentes sur SCI ROUSSELOT

Quel est le numéro SIREN de SCI ROUSSELOT ?

Le numéro SIREN de SCI ROUSSELOT est 890 121 585. Le SIRET de son siège social est 890 121 585 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66890121585.

Qui dirige SCI ROUSSELOT ?

SCI ROUSSELOT est dirigée par ALIX ROUSSELOT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ROUSSELOT ?

Le siège social de SCI ROUSSELOT est situé 1005 Rte de Saint Thomas, 31470 Sainte-Foy-de-Peyrolieres.

SCI ROUSSELOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ROUSSELOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ROUSSELOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROUSSELOT.

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