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SCI ROUSSELY

Active
Siren477 837 983SCI54000 NANCYCréée le 13 juillet 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
259 k€
Effectif
Non publié

SCI ROUSSELY est une SCI immatriculée le 13 juillet 2004 sous le numéro SIREN 477 837 983. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue d'Auxonne, 54000 Nancy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FRANCIS ROUSSELY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ROUSSELY

Dénomination
SCI ROUSSELY
SIREN
477 837 983
SIRET (siège)
477 837 983 00014
N° TVA intracommunautaire
FR43477837983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 837 983
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
259 250 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 juillet 2004
Siège social
10 RUE D'AUXONNE, 54000, NANCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ROUSSELY

achat de tous immeubles bâtis et non bâtis, emprunts, échange, vente ou apport en société, L'administration et la gestion par location ou autres

Finances de SCI ROUSSELY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ROUSSELY

FR

FRANCIS ROUSSELY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 juillet 2004) · 22 ans

VR

VALERIE ROUSSELY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 juillet 2004) · 22 ans

Établissements de SCI ROUSSELY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54000 NANCYSiègeActif

    477 837 983 00014 · ouvert le 03 juillet 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ROUSSELY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juillet 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI ROUSSELY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROUSSELY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ROUSSELY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROUSSELY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ROUSSELY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROUSSELY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ROUSSELY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juillet 2004

Questions fréquentes sur SCI ROUSSELY

Quel est le numéro SIREN de SCI ROUSSELY ?

Le numéro SIREN de SCI ROUSSELY est 477 837 983. Le SIRET de son siège social est 477 837 983 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43477837983.

Qui dirige SCI ROUSSELY ?

SCI ROUSSELY est dirigée par FRANCIS ROUSSELY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ROUSSELY ?

Le siège social de SCI ROUSSELY est situé 10 rue d'Auxonne, 54000 Nancy.

SCI ROUSSELY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ROUSSELY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ROUSSELY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROUSSELY.

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