SCI ROUSSET CHAVEROT

Active

Siren442 525 523SCI69770 MONTROTTIERCréée le 21 juin 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 70,0 k€
Effectif: Non publié

SCI ROUSSET CHAVEROT est une SCI immatriculée le 21 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 525 523. Son siège social est situé La Petite Oliviere, 69770 Montrottier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par RICHARD CHAVEROT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI ROUSSET CHAVEROT

INSEE

Dénomination: SCI ROUSSET CHAVEROT
SIREN: 442 525 523
SIRET (siège): 442 525 523 00019
N° TVA intracommunautaire: FR49442525523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 442 525 523
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 70 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 21 juin 2002
Siège social: LA PETITE OLIVIERE, 69770, MONTROTTIER
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI ROUSSET CHAVEROT

Acquisition exploitation et gestion de biens immobiliers

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Finances de SCI ROUSSET CHAVEROT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ROUSSET CHAVEROT

INSEE

RICHARD CHAVEROT

Gérant

Depuis la création (21 juin 2002) · 24 ans

DAVID ROUSSET

Autre

Depuis la création (21 juin 2002) · 24 ans

Établissements de SCI ROUSSET CHAVEROT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69770 MONTROTTIERSiègeActif
442 525 523 00019 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ROUSSET CHAVEROT

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juin 2002

Acte

Comptes annuels de SCI ROUSSET CHAVEROT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROUSSET CHAVEROT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ROUSSET CHAVEROT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROUSSET CHAVEROT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ROUSSET CHAVEROT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROUSSET CHAVEROT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ROUSSET CHAVEROT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 21 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI ROUSSET CHAVEROT

Quel est le numéro SIREN de SCI ROUSSET CHAVEROT ?

Le numéro SIREN de SCI ROUSSET CHAVEROT est 442 525 523. Le SIRET de son siège social est 442 525 523 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49442525523.

Qui dirige SCI ROUSSET CHAVEROT ?

SCI ROUSSET CHAVEROT est dirigée par RICHARD CHAVEROT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ROUSSET CHAVEROT ?

Le siège social de SCI ROUSSET CHAVEROT est situé La Petite Oliviere, 69770 Montrottier.