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SCI ROUTE DE BARGE

Active
Siren391 413 515SCI39110 MARNOZCréée le 01 juin 2005

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
91,5 k€

SCI ROUTE DE BARGE est une SCI immatriculée le 1er juin 2005 sous le numéro SIREN 391 413 515. Son siège social est situé Rte de Barges, 39110 Marnoz. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). AGNES MOTELLA exerce les fonctions de mandataire ad hoc de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ROUTE DE BARGE

Dénomination
SCI ROUTE DE BARGE
SIREN
391 413 515
SIRET (siège)
391 413 515 00019
N° TVA intracommunautaire
FR73391413515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 413 515
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
91 469,41 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 juin 2005
Siège social
RTE DE BARGES, 39110, MARNOZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ROUTE DE BARGE

ACQUISITION, CONSTRUCTION, EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT D'IMMEUBLE

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Finances de SCI ROUTE DE BARGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ROUTE DE BARGE

AM

AGNES MOTELLA

Mandataire ad hoc

Établissements de SCI ROUTE DE BARGE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39110 MARNOZSiègeActif

    391 413 515 00019 · ouvert le 25 mai 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ROUTE DE BARGE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 31 mars 1995

  • Acte

Dépôt du 08 juin 1993

  • Acte

Conformité de SCI ROUTE DE BARGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROUTE DE BARGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ROUTE DE BARGE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROUTE DE BARGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI ROUTE DE BARGE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    FERMINE Christiane Thérèse nom d'usage : FERMINE n'est plus gérant. MOTELLA Agnés Marie Louise nom d'usage : GISSAT devient mandataire ad hoc.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2005

Questions fréquentes sur SCI ROUTE DE BARGE

Quel est le numéro SIREN de SCI ROUTE DE BARGE ?

Le numéro SIREN de SCI ROUTE DE BARGE est 391 413 515. Le SIRET de son siège social est 391 413 515 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73391413515.

Qui dirige SCI ROUTE DE BARGE ?

SCI ROUTE DE BARGE est dirigée par AGNES MOTELLA, mandataire ad hoc.

Où se situe le siège social de SCI ROUTE DE BARGE ?

Le siège social de SCI ROUTE DE BARGE est situé Rte de Barges, 39110 Marnoz.

SCI ROUTE DE BARGE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ROUTE DE BARGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ROUTE DE BARGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROUTE DE BARGE.

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