CheckersLiquidations

SCI ROY ARTHUR

Active
Siren790 817 159SCI71390 MONTAGNY-LES-BUXYCréée le 29 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
257 k€
Effectif
Non publié

SCI ROY ARTHUR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 janvier 2013, identifiée par le SIREN 790 817 159. Elle est domiciliée Chateau de la Saule le Bourg, 71390 Montagny-les-Buxy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ALAIN ROY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI ROY ARTHUR

Dénomination
SCI ROY ARTHUR
SIREN
790 817 159
SIRET (siège)
790 817 159 00011
N° TVA intracommunautaire
FR75790817159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 817 159
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
257 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 janvier 2013
Siège social
CHATEAU DE LA SAULE LE BOURG, 71390, MONTAGNY-LES-BUXY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ROY ARTHUR

Acquisition transactions aménagement gestion vente de biens immobiliers et gestion d'un patrimoine mobilier

Finances de SCI ROY ARTHUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ROY ARTHUR

AR

ARTHUR ROY

Autre

Depuis la création (29 janvier 2013) · 13 ans

AR

ALAIN ROY

Gérant

Depuis la création (29 janvier 2013) · 13 ans

Établissements de SCI ROY ARTHUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71390 MONTAGNY-LES-BUXYSiègeActif

    790 817 159 00011 · ouvert le 15 février 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ROY ARTHUR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 janvier 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI ROY ARTHUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROY ARTHUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ROY ARTHUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROY ARTHUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ROY ARTHUR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROY ARTHUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ROY ARTHUR

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2013-01-29

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 2013

Questions fréquentes sur SCI ROY ARTHUR

Quel est le numéro SIREN de SCI ROY ARTHUR ?

Le numéro SIREN de SCI ROY ARTHUR est 790 817 159. Le SIRET de son siège social est 790 817 159 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75790817159.

Qui dirige SCI ROY ARTHUR ?

SCI ROY ARTHUR est dirigée par ALAIN ROY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ROY ARTHUR ?

Le siège social de SCI ROY ARTHUR est situé Chateau de la Saule le Bourg, 71390 Montagny-les-Buxy.

SCI ROY ARTHUR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ROY ARTHUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ROY ARTHUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROY ARTHUR.

Entreprises similaires

Même activité à Montagny-les-Buxy

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Montagny-les-Buxy

Entreprises du même secteur à Montagny-les-Buxy

Entreprises à Montagny-les-Buxy

Toutes les entreprises à Montagny-les-Buxy