SCI ROYAL COTTAGE

Active

Siren384 014 098SCI13260 CASSISCréée le 20 décembre 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,5 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 384 014 098, SCI ROYAL COTTAGE est une SCI créée le 20 décembre 1991. Son siège social est situé 6 av du 11 Novembre 1918, 13260 Cassis. Son activité principale relève du code NAF 6820B. VACHIERI ARLETTE MIREILLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ROYAL COTTAGE

INSEE

Dénomination: SCI ROYAL COTTAGE
SIREN: 384 014 098
SIRET (siège): 384 014 098 00014
N° TVA intracommunautaire: FR78384014098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 384 014 098
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 524,49 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 20 décembre 1991
Siège social: 6 AV DU 11 NOVEMBRE 1918, 13260, CASSIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI ROYAL COTTAGE

Propriété achat administration location gestion et exploitation par bail ou autrement d un immeuble à cassis avenue du 11 Novemebre 1918 consistant en un hôtel 26 parkings extérieurs 10 emplacements de voiture et deux garages au sous sol de l immeuble dénommé le cottage et de tous autres immeubles et biens immobiliers en France.

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Finances de SCI ROYAL COTTAGE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ROYAL COTTAGE

INSEE

VACHIERI ARLETTE MIREILLE

Gérant

Depuis la création (20 décembre 1991) · 34 ans

Établissements de SCI ROYAL COTTAGE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13260 CASSISSiègeActif
384 014 098 00014 · ouvert le 26 juin 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ROYAL COTTAGE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 février 1996

Acte

Comptes annuels de SCI ROYAL COTTAGE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROYAL COTTAGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ROYAL COTTAGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROYAL COTTAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ROYAL COTTAGE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROYAL COTTAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ROYAL COTTAGE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 20 décembre 1991

Questions fréquentes sur SCI ROYAL COTTAGE

Quel est le numéro SIREN de SCI ROYAL COTTAGE ?

Le numéro SIREN de SCI ROYAL COTTAGE est 384 014 098. Le SIRET de son siège social est 384 014 098 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78384014098.

Qui dirige SCI ROYAL COTTAGE ?

SCI ROYAL COTTAGE est dirigée par VACHIERI ARLETTE MIREILLE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ROYAL COTTAGE ?

Le siège social de SCI ROYAL COTTAGE est situé 6 av du 11 Novembre 1918, 13260 Cassis.