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SCI ROYALE NOEL

Active
Siren345 287 130SCI44000 NANTESCréée le 04 juillet 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI ROYALE NOEL est une SCI immatriculée le 4 juillet 1988 sous le numéro SIREN 345 287 130. Elle est domiciliée 53 rue de la Bastille, 44000 Nantes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. FRANCK NOEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ROYALE NOEL

Dénomination
SCI ROYALE NOEL
SIREN
345 287 130
SIRET (siège)
345 287 130 00024
N° TVA intracommunautaire
FR51345287130Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 345 287 130
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 juillet 1988
Siège social
53 RUE DE LA BASTILLE, 44000, NANTES
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI ROYALE NOEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI ROYALE NOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ROYALE NOEL

FN

FRANCK NOEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 juillet 1988) · 38 ans

Établissements de SCI ROYALE NOEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44000 NANTESSiègeActif

    345 287 130 00024 · ouvert le 16 avril 2024 · NAF 6820B

  • 44000 NANTESFermé

    345 287 130 00016 · ouvert le 28 mai 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ROYALE NOEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 août 2024

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2024

  • Acte

Comptes annuels de SCI ROYALE NOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROYALE NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ROYALE NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROYALE NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ROYALE NOEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROYALE NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ROYALE NOEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 1988

Questions fréquentes sur SCI ROYALE NOEL

Quel est le numéro SIREN de SCI ROYALE NOEL ?

Le numéro SIREN de SCI ROYALE NOEL est 345 287 130. Le SIRET de son siège social est 345 287 130 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51345287130.

Qui dirige SCI ROYALE NOEL ?

SCI ROYALE NOEL est dirigée par FRANCK NOEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI ROYALE NOEL ?

Le siège social de SCI ROYALE NOEL est situé 53 rue de la Bastille, 44000 Nantes.

SCI ROYALE NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ROYALE NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ROYALE NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROYALE NOEL.

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