SCI ROYAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
SCI ROYAN est une SCI immatriculée le 18 janvier 1993 sous le numéro SIREN 390 008 860. Elle est domiciliée 644 Che du Puy Parc Marepolis - la Vigie, 06600 Antibes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par NICOLE PEUCHOT, gérant.
Fiche d'identité de SCI ROYAN
INSEE- Dénomination
- SCI ROYAN
- SIREN
- 390 008 860
- SIRET (siège)
- 390 008 860 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR79390008860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 008 860
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 18 janvier 1993
- Siège social
- 644 CHE DU PUY PARC MAREPOLIS - LA VIGIE, 06600, ANTIBES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ROYAN
L'acquisition de terrains d'immeubles d'habitation ou commerciaux la gestion et l'administration de ceux-ci et toutes opérations accessoires à l'objet ci-dessus
Finances de SCI ROYAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ROYAN
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 décembre 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI ROYAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06600 ANTIBESSiègeActif
390 008 860 00012 · ouvert le 18 janvier 1993 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI ROYAN
INPIComptes annuels de SCI ROYAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROYAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ROYAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROYAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ROYAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 13 août 2026 · N° 26/00123
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS PCL
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2026P00108
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS PCL
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2026L00541
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS PCL
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2026P00154
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS PCL
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2026P00149
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS PCL
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2026P00145
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS PCL
Décision du 20 juillet 2026 · N° 2026P00130
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS PCL
Décision du 09 juillet 2026 · N° 2026P00084
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS PCL
Décision du 06 juillet 2026 · N° 2026P00132
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS PCL
Décision du 06 juillet 2026 · N° 2026P00134
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS PCL
Décision du 06 juillet 2026 · N° 2026P00133
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS PCL
Décision du 06 juillet 2026 · N° 2026P00135
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/01490
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS PCL
Décision du 02 juillet 2026 · N° 2026P00117
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS PCL
Décision du 02 juillet 2026 · N° 2026P00110
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS PCL
Décision du 02 juillet 2026 · N° 2026P00097
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS PCL
Décision du 02 juillet 2026 · N° 2026P00127
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS PCL
Décision du 02 juillet 2026 · N° 2026P00128
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS PCL
Décision du 02 juillet 2026 · N° 2026P00122
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS PCL
Décision du 02 juillet 2026 · N° 2026L00471
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ROYAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ROYAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
Gérant(e) : PEUCHOT Nicole Georgette Sylvie.
- création
Date d'effet : 18 janvier 1993
Questions fréquentes sur SCI ROYAN
Quel est le numéro SIREN de SCI ROYAN ?
Le numéro SIREN de SCI ROYAN est 390 008 860. Le SIRET de son siège social est 390 008 860 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79390008860.
Qui dirige SCI ROYAN ?
SCI ROYAN est dirigée par NICOLE PEUCHOT, gérant.
Où se situe le siège social de SCI ROYAN ?
Le siège social de SCI ROYAN est situé 644 Che du Puy Parc Marepolis - la Vigie, 06600 Antibes.
SCI ROYAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ROYAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ROYAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROYAN.
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