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SCI ROYAN

Active
Siren489 130 096Société civile56170 QUIBERONCréée le 17 mars 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,3 k€
Effectif
Non publié

SCI ROYAN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mars 2006, identifiée par le SIREN 489 130 096. Elle est domiciliée 10 rue du Couchant, 56170 Quiberon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. BERNARD HILLIET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ROYAN

Dénomination
SCI ROYAN
SIREN
489 130 096
SIRET (siège)
489 130 096 00014
N° TVA intracommunautaire
FR05489130096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 130 096
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
2 300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 mars 2006
Siège social
10 RUE DU COUCHANT, 56170, QUIBERON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ROYAN

Acquisition, propriété, mise en valeur, transformation, administration et location de tous biens et droits immobiliers.

Finances de SCI ROYAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ROYAN

MH

MARIE HILLIET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 mars 2006) · 20 ans

JH

JEAN-BAPTISTE HILLIET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 mars 2006) · 20 ans

CH

CLAIRE HILLIET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 mars 2006) · 20 ans

BH

BERNARD HILLIET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 mars 2006) · 20 ans

HH

HELENE HILLIET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 mars 2006) · 20 ans

PH

PIERRE HILLIET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 mars 2006) · 20 ans

MJ

MARTINE JEZEQUEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 mars 2006) · 20 ans

Établissements de SCI ROYAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56170 QUIBERONSiègeActif

    489 130 096 00014 · ouvert le 02 mars 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ROYAN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 17 mars 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI ROYAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROYAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ROYAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROYAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ROYAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROYAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ROYAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

  1. création

    Date d'effet : 17 mars 2006

Questions fréquentes sur SCI ROYAN

Quel est le numéro SIREN de SCI ROYAN ?

Le numéro SIREN de SCI ROYAN est 489 130 096. Le SIRET de son siège social est 489 130 096 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05489130096.

Qui dirige SCI ROYAN ?

SCI ROYAN est dirigée par BERNARD HILLIET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ROYAN ?

Le siège social de SCI ROYAN est situé 10 rue du Couchant, 56170 Quiberon.

SCI ROYAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ROYAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ROYAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROYAN.

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