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SCI ROYSOL

Active
Siren394 577 696SCI83400 HYERESCréée le 07 avril 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 394 577 696, SCI ROYSOL est une SCI créée le 7 avril 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 av Edith Cavell le Foch B, 83400 Hyeres. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par LAURENCE TAPHANEL, gérant.

Fiche d'identité de SCI ROYSOL

Dénomination
SCI ROYSOL
SIREN
394 577 696
SIRET (siège)
394 577 696 00021
N° TVA intracommunautaire
FR02394577696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 577 696
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
07 avril 1994
Siège social
8 AV EDITH CAVELL LE FOCH B, 83400, HYERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ROYSOL

Acquisition, administration de biens immobiliers

Finances de SCI ROYSOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ROYSOL

LT

LAURENCE TAPHANEL

Gérant

En poste depuis février 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 février 2012

SV

STEPHANE VAN DORPE

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ROYSOL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83400 HYERESSiègeActif

    394 577 696 00021 · ouvert le 05 mars 1994 · NAF 6820A

  • 83400 HYERESFermé

    394 577 696 00013 · ouvert le 05 mars 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ROYSOL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2004

  • Acte

Dépôt du 05 avril 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI ROYSOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROYSOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ROYSOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROYSOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ROYSOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROYSOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ROYSOL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Gérant associé unique : TAPHANEL Laurence en fonction le 31 Janvier 2012

  1. création

    Date d'effet : 07 avril 1994

Questions fréquentes sur SCI ROYSOL

Quel est le numéro SIREN de SCI ROYSOL ?

Le numéro SIREN de SCI ROYSOL est 394 577 696. Le SIRET de son siège social est 394 577 696 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02394577696.

Qui dirige SCI ROYSOL ?

SCI ROYSOL est dirigée par LAURENCE TAPHANEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ROYSOL ?

Le siège social de SCI ROYSOL est situé 8 av Edith Cavell le Foch B, 83400 Hyeres.

SCI ROYSOL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ROYSOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ROYSOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROYSOL.

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