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SCI ROZAND

Active
Siren382 129 229SCI26100 Romans-sur-IsèreCréée le 17 juin 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions183 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
23,2 k€
Effectif
Non publié

SCI ROZAND est une SCI immatriculée le 17 juin 1991 sous le numéro SIREN 382 129 229. Le siège social de l'entreprise se trouve RUE Rue RENE REAUMUR - ZI ZI, 26100 Romans-sur-Isère. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. BRUNO ROZAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ROZAND

Dénomination
SCI ROZAND
SIREN
382 129 229
SIRET (siège)
382 129 229 00011
N° TVA intracommunautaire
FR86382129229Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 129 229
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
23 172,25 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 juin 1991
Siège social
RUE Rue RENE REAUMUR - ZI ZI, 26100, Romans-sur-Isère
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ROZAND

CONSTRUCTION D'UN BATIMENT INDUSTRIEL, PROPRIETE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS A ACQUERIR

Finances de SCI ROZAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ROZAND

BR

BRUNO ROZAND

Gérant

Depuis la création (17 juin 1991) · 35 ans

Établissements de SCI ROZAND

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26100 Romans-sur-IsèreSiègeFermé

    382 129 229 00011 · ouvert le 10 avril 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ROZAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI ROZAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROZAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ROZAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROZAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

183 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ROZAND. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROZAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ROZAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 1991

Questions fréquentes sur SCI ROZAND

Quel est le numéro SIREN de SCI ROZAND ?

Le numéro SIREN de SCI ROZAND est 382 129 229. Le SIRET de son siège social est 382 129 229 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86382129229.

Qui dirige SCI ROZAND ?

SCI ROZAND est dirigée par BRUNO ROZAND, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ROZAND ?

Le siège social de SCI ROZAND est situé RUE Rue RENE REAUMUR - ZI ZI, 26100 Romans-sur-Isère.

SCI ROZAND est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ROZAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ROZAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROZAND.

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