SCI ROZEFEUILLIE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 32,3 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 411 785 264, SCI ROZEFEUILLIE est une SCI créée le 22 avril 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve Grande rue, 21460 Torcy-et-Pouligny. SCI ROZEFEUILLIE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CLAUDETTE FEUILLIE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ROZEFEUILLIE
INSEE- Dénomination
- SCI ROZEFEUILLIE
- SIREN
- 411 785 264
- SIRET (siège)
- 411 785 264 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR82411785264Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 785 264
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 32 328 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 22 avril 1997
- Siège social
- GRANDE RUE , 21460, TORCY-ET-POULIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ROZEFEUILLIE
Exploitation et gestion de biens agricoles
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Finances de SCI ROZEFEUILLIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ROZEFEUILLIE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 mars 2023
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 mars 2023
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de février 2017 à mars 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI ROZEFEUILLIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21460 TORCY-ET-POULIGNYSiègeActif
411 785 264 00010 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ROZEFEUILLIE
INPIConformité de SCI ROZEFEUILLIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROZEFEUILLIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ROZEFEUILLIE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ROZEFEUILLIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI ROZEFEUILLIE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROZE Claudette Gabrielle ; Associé indéfiniment responsable : ROZE Sabrina Bernadette Francoise ; Associé indéfiniment responsable : ROZE Damien Jean
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant : ROZE Emmanuelle
- création
Date d'effet : 22 avril 1997
Questions fréquentes sur SCI ROZEFEUILLIE
Quel est le numéro SIREN de SCI ROZEFEUILLIE ?
Le numéro SIREN de SCI ROZEFEUILLIE est 411 785 264. Le SIRET de son siège social est 411 785 264 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82411785264.
Qui dirige SCI ROZEFEUILLIE ?
SCI ROZEFEUILLIE est dirigée par CLAUDETTE FEUILLIE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ROZEFEUILLIE ?
Le siège social de SCI ROZEFEUILLIE est situé Grande rue, 21460 Torcy-et-Pouligny.
SCI ROZEFEUILLIE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ROZEFEUILLIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ROZEFEUILLIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROZEFEUILLIE.
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